ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.275.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 275

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
14 novembre 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Commission

2009/C 275/01

Avis de la Commission du 10 novembre 2009 concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant d’une modification sur le site de la centrale nucléaire d’Obrigheim (KWO), située en Allemagne, conformément à l'article 37 du traité Euratom

1

2009/C 275/02

Avis de la Commission du 12 novembre 2009 concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant du démantèlement de la centrale nucléaire de Chooz-A, en France, conformément à l'article 37 du traité Euratom

2

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 275/03

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

3

2009/C 275/04

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

7

2009/C 275/05

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

11

2009/C 275/06

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5621 — Univeg/Ciccolella/Subsidiaries of Univeg) (1)

16

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 275/07

Taux de change de l'euro

17

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 275/08

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (Règlement général d'exemption par catégorie) (1)

18

2009/C 275/09

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (Règlement général d'exemption par catégorie) (1)

23

2009/C 275/10

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (Règlement général d'exemption par catégorie) (1)

28

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission

2009/C 275/11

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5693 — Hal Holding/Safilo Group) (1)

33

2009/C 275/12

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5629 — Normeston/MOL/MET JV) (1)

34

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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