ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.239.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 239

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
6 octobre 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 239/01

Taux de change de l'euro

1

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 239/02

Mise à jour de la liste des titres de séjour visés à l'article 2, paragraphe 15, du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (JO C 247 du 13.10.2006, p. 1, JO C 153 du 6.7.2007, p. 5, JO C 192 du 18.8.2007, p. 11, JO C 271 du 14.11.2007, p. 14, JO C 57 du 1.3.2008, p. 31, JO C 134 du 31.5.2008, p. 14, JO C 207 du 14.8.2008, p. 12, JO C 331 du 21.12.2008, p. 13, JO C 3 du 8.1.2009, p. 5, JO C 64 du 19.3.2009, p. 15)

2

2009/C 239/03

Mise à jour des modèles de cartes délivrées par les ministères des affaires étrangères des États membres aux membres accrédités des missions diplomatiques et des représentations consulaires, ainsi qu'à leur famille, visés à l'article 19, paragraphe 2, du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (JO C 247 du 13.10.2006, p. 85, JO C 153 du 6.7.2007, p. 15, JO C 64 du 19.3.2009, p. 18)

7

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission

2009/C 239/04

Communication publiée conformément à l'article 27, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1/2003 du Conseil dans l'affaire COMP/B-1/39.351 — interconnecteurs suédois (1)

9

2009/C 239/05

Aides d'État — Lettonie — Aide d'État C 26/09 (ex N 289/09) — Aide à la restructuration de JSC Parex Banka — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE (1)

11

2009/C 239/06

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5591 — CEZB/JAVYS/JESS JV) (1)

26

Rectificatifs

2009/C 239/07

Rectificatif aux informations relatives à l’Espace économique européen (JO C 138 du 18.6.2009)

27

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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