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Document C:2009:238:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 238, 03 octobre 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.238.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 238
European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
3 octobre 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 238/01

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

1

2009/C 238/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5540 — Lion Capital/CEDC/Russian Alcohol Group) (1)

4

2009/C 238/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5594 — TNT Post Holding Deutschland/Georg von Holtzbrinck/JVS) (1)

4

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 238/04

Taux de change de l'euro

5

2009/C 238/05

Avis de mise en œuvre du programme-cadre pour l'innovation et la compétitivité (2007-2013) — Mécanisme de garantie pour les PME (GPME) et mécanisme en faveur des PME innovantes et à forte croissance (MIC) — Liste des pays participants (1)

6

 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2009/C 238/06

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5574 — IPIC/OMV/NOVA) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

7

 

AUTRES ACTES

 

Commission

2009/C 238/07

Publication d’une demande d’enregistrement en vertu de l’article 8, paragraphe 2, du règlement (CE) no 509/2006 du Conseil relatif aux spécialités traditionnelles garanties des produits agricoles et des denrées alimentaires

8

2009/C 238/08

Publication d'une demande de modification au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

14

2009/C 238/09

Avis concernant une demande au titre de l’article 30 de la directive 2004/17/CE — Prolongation du délai — Demande émanant d’un Etat membre

18

 

 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 
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