ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.232.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 232

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
26 septembre 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 232/01

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

1

2009/C 232/02

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

2

2009/C 232/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5583 — PARTNER RE/PARIS RE) (1)

5

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 232/04

Taux de change de l'euro

6

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Commission

2009/C 232/05

MEDIA 2007 — Développement, diffusion, promotion et formation — Appel à propositions — EACEA/20/09 — Soutien au développement de projets de production — Animations, documentaires de création et fictions — projets individuels, catalogues de projets (Slate Funding et Slate Funding 2ème stade)

7

2009/C 232/06

MEDIA 2007 — Développement, distribution, promotion et formation — Appel à propositions — EACEA/21/09 — Soutien au développement d’œuvres interactives en ligne et hors ligne

10

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission

2009/C 232/07

Décision no 579 du 2 juillet 2009 concernant l'ouverture d’une procédure d'octroi d’autorisation de prospection et d’exploration de pétrole et de gaz — ressources naturelles souterraines, en vertu de l'article 2, paragraphe 1, point 3 de la Loi sur les ressources du sous-sol (Zakon za podzemnitе bogatstva ), dans le Bloc 1-11 Vranino, situé dans la région de Dobritch et la notification d’une procédure d’appel d’offres en vue de l’octroi d’une autorisation

13

2009/C 232/08

Décision no 580 du 2 juillet 2009 concernant l'ouverture d'une procédure d'octroi d'autorisation de prospection et d'exploration de gisements pétrolifères et gaziers — ressources naturelles souterraines, en vertu de l'article 2, paragraphe 1, point 3, de la loi sur les ressources du sous-sol (закон за подземните богатства), dans le Bloc 1-17 Ovtcha moguila, situé dans les régions de Pleven et Veliko Tarnovo, et la notification d'une procédure d'appel d'offres en vue de l'octroi d'une autorisation

16

2009/C 232/09

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5608 — ADVENT/MEDIAN CLINICS) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

19

2009/C 232/10

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5625 — BRITISH LAND/BLACKSTONE/BROADGATE ESTATE) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

20

2009/C 232/11

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5639 — ALPHA V/INVESTINDUSTRIAL FUNDS/PERMASTEELISA) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

21

AUTRES ACTES

Commission

2009/C 232/12

Publication d’une demande au titre de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

22

2009/C 232/13

Publication d’une demande d’enregistrement au sens de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

27

Rectificatifs

2009/C 232/14

Rectificatif à la communication de la Commission conformément à l'article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté (JO C 217 du 11.9.2009)

31

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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