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Document C:2009:230:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 230, 24 septembre 2009


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1725-2431

    doi:10.3000/17252431.C_2009.230.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 230
    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    52e année
    24 septembre 2009

    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2009/C 230/01

    Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

    1

     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Parlement européen

    2009/C 230/02

    Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires et européennes des Parlements de l’Union européenne (COSAC) — Contribution de la XLIe COSAC — Prague, 10-12 mai 2009

    5

     

    Commission

    2009/C 230/03

    Taux de change de l'euro

    9

    2009/C 230/04

    Liste des jours fériés de l'année 2011 pour les Institutions de la Communauté européenne

    10

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2009/C 230/05

    Renseignements tarifaires contraignants

    11

     

    INFORMATIONS RELATIVES À L’ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

     

    Commission

    2009/C 230/06

    Autorisation d'une aide d'État conformément à l'article 61 de l'accord EEE et à l'article 1er, paragraphe 3, de la partie 1 du protocole 3 de l'accord Surveillance et Cour de justice

    16

    2009/C 230/07

    Autorisation d'une aide d'État conformément à l'article 61 de l'accord EEE et à l'article 1er, paragraphe 3, de la partie 1 du protocole 3 de l'accord de Surveillance et Cour de justice

    17

     

    Comité permanent des États de l'AELE

    2009/C 230/08

    Médicaments — Liste des autorisations de mise sur le marché délivrées dans les États de l’AELE membres de l’EEE pour le second semestre de 2008

    18

     

    V   Avis

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission

    2009/C 230/09

    Avis à l'attention de M. Ghuma Abd’rabbah concernant son inscription dans la liste visée aux articles 2, 3 et 7 du règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au réseau Al-Qaïda et aux Taliban

    29

     

     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     
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