ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.213.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 213

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
8 septembre 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Commission

2009/C 213/01

Avis de la Commission du 19 août 2009 concernant le suivi de son avis du 7 janvier 2008 relatif à des mesures provisoires adoptées par le gouvernement du Danemark concernant le modèle HPV de soupape de sûreté à pression/dépression à ouverture rapide avec coupe-flamme fabriqué par Se-won Ind. Co., en République de Corée (1)

1

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 213/02

Engagement de procédure (Affaire COMP/M.5529 — Oracle/Sun Microsystems) (1)

3

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 213/03

Taux de change de l'euro

4

2009/C 213/04

Communication de la Commission relative à l'organisme habilité à délivrer des certificats d'origine dans le cadre du règlement (CE) no 442/2009

5

2009/C 213/05

Commission administrative pour la sécurité sociale des travailleurs migrants

6

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 213/06

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

9

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Commission

2009/C 213/07

Appel de propositions au titre du programme de travail «Personnes» 2010 du septième programme-cadre de la CE pour des activités de recherche, de développement technologique et de démonstration

15

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

Commission

2009/C 213/08

Avis d’ouverture d'une procédure antidumping concernant les importations de fils de polyesters à haute ténacité originaires de la République populaire de Chine, de la République de Corée et de Taïwan

16

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission

2009/C 213/09

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5623 — Bridgepoint/TÜV SÜD/Dogus/Targets) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

21

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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