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Document C:2009:185:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 185, 07 août 2009


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    ISSN 1725-2431

    doi:10.3000/17252431.C_2009.185.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 185

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    52e année
    7 août 2009


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2009/C 185/01

    Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes

    1

    2009/C 185/02

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5547 — Koninklijke Philips Electronics/Saeco International Group) (1)

    3

    2009/C 185/03

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5480 — Deutsche Bahn/PCC Logistics) (1)

    3

    2009/C 185/04

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5063 — BLG Italia/ICO/JV) (1)

    4

    2009/C 185/05

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5571 — OAO Lukoil/TRN) (1)

    4


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2009/C 185/06

    Taux de change de l'euro

    5

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2009/C 185/07

    Liste des points de contact produit désignés par les États membres pour traiter les procédures relatives à l’application de certaines règles techniques nationales à des produits commercialisés légalement dans un autre État membre

    6


     

    V   Avis

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission

    2009/C 185/08

    Publication d’une demande au titre de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

    13

    2009/C 185/09

    Publication d’une demande d’enregistrement au sens de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

    17


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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