ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.178.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 178

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
31 juillet 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 178/01

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

1

2009/C 178/02

Communication de la Commission relatif à la quantité non demandée à ajouter à la quantité fixée pour la sous-période du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2009 dans le cadre de certains contingents ouverts par la Communauté pour des produits dans le secteur de la viande porcine

5

2009/C 178/03

Communication de la Commission relatif à la quantité non demandée à ajouter à la quantité fixée pour la sous-période du 1er octobre au 31 décembre 2009 dans le cadre de certains contingents ouverts par la Communauté pour des produits dans les secteurs de la viande de volaille, des œufs et des ovalbumines

7

2009/C 178/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5548 — Barclays/RBS/Hillary) (1)

9

2009/C 178/05

Communication de la commission relative à l'autorité habilitée à délivrer des certificats d'authenticité dans le cadre du règlement (CE) no 620/2009

10

2009/C 178/06

Communication de la Commission au titre de la procédure prévue par l'article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 2008 établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté (1)

10

2009/C 178/07

Liste des noms d'unités géographiques plus petites que l'État membre visées à l'article 51, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil (vins de table avec indication géographique) [publiée en vertu de l'article 28, point a), du règlement (CE) no 753/2002 de la Commission]

11

2009/C 178/08

Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées [publiée conformément à l’article 54, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil]

11

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Conseil

2009/C 178/09

Décision du Conseil du 27 juillet 2009 portant nomination d'un membre du conseil d'administration de l'Agence européenne des produits chimiques

12

2009/C 178/10

Décision du Conseil du 27 juillet 2009 portant nomination d'un membre du conseil d'administration de l'Agence européenne des produits chimiques

13

Commission

2009/C 178/11

Taux de change de l'euro

14

2009/C 178/12

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1 juin 2009 au 30 juin 2009[Publication en vertu de l'article 13 ou de l'article 38 du règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil]

15

2009/C 178/13

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1 juin 2009 au 30 juin 2009(Décisions prises en vertu de l'article 34 de la directive 2001/83/CE ou de l'article 38 de la directive 2001/82/CE )

24

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Commission

2009/C 178/14

Programme ESPON 2013 — nouveaux Appels Ouverts

28

Rectificatifs

2009/C 178/15

Rectificatif à l'autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (JO C 173 du 25.7.2009)

29

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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