ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.131.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 131

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
10 juin 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Commission

2009/C 131/01

Avis de la commission du 9 juin 2009 concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs résultant de la deuxième phase de déclassement de la centrale nucléaire de Bohunice A-1, située en République slovaque, conformément à l'article 37 du traité Euratom

1

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 131/02

Taux de change de l'euro

2

2009/C 131/03

Information fournie par la Commission conformément à l'article 11 de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information Statistiques relatives aux règles techniques notifiées en 2008 dans le cadre de la procédure de notification 98/34

3

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 131/04

Fiche de renseignements à fournir chaque fois qu'un régime d'aide exempté en vertu du présent règlement est mis en œuvre et qu'une aide ad hoc exemptée en vertu du présent règlement est accordée en dehors de tout régime d'aide

8

2009/C 131/05

Communication de la Commission conformément à l'article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Obligations de service public portant sur des services aériens réguliers (1)

11

2009/C 131/06

Communication de la Commission conformément à l'article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Obligations de service public portant sur des services aériens réguliers (1)

12

2009/C 131/07

Communication de la Commission conformément à l'article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) No 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Obligations de service public portant sur des services aériens réguliers (1)

13

2009/C 131/08

Communication de la Commission conformément à l'article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d'offres portant sur l'exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public (1)

14

2009/C 131/09

Communication de la Commission conformément à l'article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Obligations de service public portant sur des services aériens réguliers (1)

15

2009/C 131/10

Communication de la Commission conformément à l'article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d'offres portant sur l'exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public (1)

16

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Office européen de sélection du personnel (EPSO)

2009/C 131/11

Avis de concours général EPSO/AST/93/09

17

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

Commission

2009/C 131/12

Avis d’ouverture d’un réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping applicables aux importations de certaines pièces en fonte originaires de la République populaire de Chine

18

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission

2009/C 131/13

Communication publiée conformément à l'article 27, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1/2003 du Conseil dans l'affaire 39.416 — Classification des navires (1)

20

2009/C 131/14

Notification préalable d'une concentration — (Affaire COMP/M.5550 — BP/DUPONT/JV)

23

2009/C 131/15

Notification préalable d'une concentration — (Affaire COMP/M.5545 — ArcelorMittal/Noble European Holding)

24

AUTRES ACTES

Commission

2009/C 131/16

Publication d’une demande d'enregistrement au sens de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

25

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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