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Document C:2009:105:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 105, 07 mai 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.105.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 105

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
7 mai 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 105/01

Notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2009/C 105/02

Rapport sur la gestion budgétaire et financière en 2008 — Section II — Conseil

2

 

Commission

2009/C 105/03

Taux de change de l'euro

24

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 105/04

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

25

2009/C 105/05

Extrait de la décision relative à Straumur-Burdaras Investment Bank hf. en application de la directive 2001/24/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'assainissement et la liquidation des établissements de crédit

29


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2009/C 105/06

Aide d'état — Pologne — (Articles 87 à 89 du traité instituant la Communauté européenne) — Communication de la Commission conformément à l'article 88, paragraphe 2 du traité CE — retrait de notification — Aide d'État C 47/2008 (ex N 270/08) — Aide à la restructuration en faveur de Przędzalnia Zawiercie, Pologne (1)

30

 

AUTRES ACTES

 

Commission

2009/C 105/07

Avis à l'attention de M. Faraj Faraj Hussein Al-Sa’idi concernant son inscription dans la liste visée aux articles 2, 3 et 7 du règlement (CE) no 881/2002 du Conseil instituant certaines mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités liées à Oussama ben Laden, au réseau Al-Qaïda et aux Taliban

31


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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