Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2009:083:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 83, 07 avril 2009


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1725-2431

    doi:10.3000/17252431.C_2009.083.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 83

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    52e année
    7 avril 2009


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2009/C 083/01

    Communication de la Commission — Cadre communautaire temporaire pour les aides d'État destinées à favoriser l'accès au financement dans le contexte de la crise économique et financière actuelle

    1

    2009/C 083/02

    Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

    16

    2009/C 083/03

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5289 — Agusta/CAE/Rotorsim) (1)

    17

    2009/C 083/04

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4993 — EDF/EnBW/Kogeneracja) (1)

    17

    2009/C 083/05

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4998 — EDF/EnBW/ERSA) (1)

    18

    2009/C 083/06

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5232 — WPP/TNS) (1)

    18


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2009/C 083/07

    Décision du Conseil du 30 mars 2009 portant nomination des membres titulaires et suppléants du Comité consultatif pour la sécurité sociale des travailleurs migrants

    19

    2009/C 083/08

    Décision du Conseil du 30 mars 2009 portant nomination et remplacement de membres du conseil de direction du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle

    24

     

    Commission

    2009/C 083/09

    Taux de change de l'euro

    25


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

     

    Commission

    2009/C 083/10

    Appel à propositions — DG ENTR No ENT/ERA/09/311 — Erasmus pour jeunes entrepreneurs

    26

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

     

    Commission

    2009/C 083/11

    Avis aux exportateurs relatif à la décision prise par la Serbie de mettre en œuvre unilatéralement l'accord intérimaire sur le commerce et les mesures d'accompagnement entre la Communauté européenne et la République de Serbie

    28

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission

    2009/C 083/12

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5473 — Fincantieri/ABB/JV) (1)

    29

    2009/C 083/13

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5499 — IPIC/NOVA) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    30

    2009/C 083/14

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5488 — Magna/Cadence Innovation) (1)

    31

    2009/C 083/15

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5483 — Toshiba/Fujitsu HDD Business) (1)

    32


     

    Rectificatifs

    2009/C 083/16

    Rectificatif à l'autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (JO C 79 du 2.4.2009)

    33


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

    Top