ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 63

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
18 mars 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Conseil

2009/C 063/01

Avis du Conseil du 10 mars 2009 concernant le programme de convergence actualisé du Danemark pour 2008-2015

1

2009/C 063/02

Avis du Conseil du 10 mars 2009 concernant le programme de convergence actualisé de l'Estonie pour 2008-2012

6

Commission

2009/C 063/03

Avis concernant l'adaptation en fonction de l'inflation de certains montants prévus par la directive relative à la réassurance

11

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 063/04

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

12

2009/C 063/05

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

14

2009/C 063/06

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

16

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 063/07

Taux de change de l'euro

18

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Commission

2009/C 063/08

Appels de propositions au titre du programme de travail «Personnes» 2009 du septième programme-cadre de la CE pour des activités de recherche, de développement technologique et de démonstration

19

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

Commission

2009/C 063/09

Avis d'ouverture d'une procédure antidumping concernant les importations de certains systèmes de scannage de fret originaires de la République populaire de Chine

20

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission

2009/C 063/10

Communication du ministre des affaires économiques du Royaume des Pays-Bas au titre de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures

23

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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