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Document C:2009:057:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 57, 11 mars 2009


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    ISSN 1725-2431

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 57

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    52e année
    11 mars 2009


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2009/C 057/01

    Taux de change de l'euro

    1

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2009/C 057/02

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

    2


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

     

    Commission

    2009/C 057/03

    Appel à propositions 2009 — Instrument financier pour la protection civile — Projets de coopération sur la préparation et la prévention

    6

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

     

    Commission

    2009/C 057/04

    Avis d'expiration prochaine de certaines mesures antidumping

    7

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission

    2009/C 057/05

    Aide d'État — Autriche — Aide d'État C 6/09 (ex N 663/08) — Austrian Airlines — Plan de restructuration — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE (1)

    8

    2009/C 057/06

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5485 — Altor Fund III/Carnegie/Max Matthiessen) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    26

    2009/C 057/07

    Communication du Gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (Avis relatif à la demande de concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux dit «Permis Sud Midi»)  (1)

    27

    2009/C 057/08

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5478 — IPC Fund/Oaktree Funds/Chesapeake) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    29


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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