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Document C:2009:018:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 18, 24 janvier 2009


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    ISSN 1725-2431

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 18

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    52e année
    24 janvier 2009


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2009/C 018/01

    Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

    1

     

    Banque centrale européenne

    2009/C 018/02

    Accord du 31 décembre 2008 entre la Národná banka Slovenska et la Banque centrale européenne concernant la créance reçue par la Národná banka Slovenska de la Banque centrale européenne en vertu de l'article 30.3 des statuts du Système européen de banques centrales et de la Banque centrale européenne

    3

    2009/C 018/03

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5435 — Nexans/SEI/Opticable) (1)

    5


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2009/C 018/04

    Conclusions du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, sur les priorités futures de la coopération européenne renforcée en matière d'enseignement et de formation professionnels (EFP)

    6

    2009/C 018/05

    Conclusions du Conseil relatives à un partenariat européen pour la coopération scientifique et technologique internationale

    11

     

    Commission

    2009/C 018/06

    Taux de change de l'euro

    14

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2009/C 018/07

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

    15

    2009/C 018/08

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

    19


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

     

    Commission

    2009/C 018/09

    Appel à propositions — Programme commun harmonisé des enquêtes de conjoncture de l'Union européenne

    22

    2009/C 018/10

    Appel de propositions — DG EAC/01/09 — Tempus IV — Réforme de l'enseignement supérieur par la coopération universitaire internationale

    31

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission

    2009/C 018/11

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5313 — Serendipity Investment/Eurosport/JV) — Affaire candidate pour une procédure simplifiée (1)

    33

    2009/C 018/12

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5463 — Hitachi/Hitachi Koki) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    34


     

    2009/C 018/13

    Avis au lecteur(voir page 3 de la couverture)

    s3


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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