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Document C:2008:276:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 276, 31 octobre 2008


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    ISSN 1725-2431

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 276

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    51e année
    31 octobre 2008


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2008/C 276/01

    Taux de change de l'euro

    1

    2008/C 276/02

    Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1er septembre 2008 au 30 septembre 2008[Publication en vertu de l'article 13 ou de l'article 38 du règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil ]

    2

    2008/C 276/03

    Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1erseptembre 2008 au 30 septembre 2008[Décisions prises en vertu de l'article 34 de la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil ou de l'article 38 de la directive 2001/82/CE du Parlement européen et du Conseil]

    9

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2008/C 276/04

    Extrait de la mesure de liquidation décidée en vertu de l'article 9 de la directive 2001/24/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'assainissement et la liquidation des établissements de crédit au sujet de Kaupthing Bank Luxembourg S.A.

    74

    2008/C 276/05

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises (1)

    75

    2008/C 276/06

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises (1)

    79


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

     

    Commission

    2008/C 276/07

    Appel d'offres lancé par l'Italie conformément à l'article 4, paragraphe 1, point d), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil pour l'exploitation de services aériens réguliers sur les liaisons Albenga-Rome Fiumicino et Rome Fiumicino-Albenga (1)

    82

    2008/C 276/08

    Appel d'offres lancé par l'Italie conformément à l'article 4, paragraphe 1, point d), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil pour l'exploitation de services aériens réguliers sur les liaisons Crotone-Milan Linate et Milan Linate-Crotone (1)

    86

    2008/C 276/09

    Appel d'offres lancé par l'Italie conformément à l'article 4, paragraphe 1, point d), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil pour l'exploitation de services aériens réguliers sur les liaisons Crotone-Rome Fiumicino et Rome Fiumicino-Crotone (1)

    90

    2008/C 276/10

    Appel de propositions — EACEA/29/08 — Associations européennes actives au niveau européen dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie

    94

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission

    2008/C 276/11

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5368 — MidAmerican/Constellation) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    97


     

    2008/C 276/12

    Avis au lecteur(voir page 3 de la couverture)

    s3


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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