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Document C:2008:253:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 253, 04 octobre 2008


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 253

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

51e année
4 octobre 2008


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Conseil

2008/C 253/01

Résolution du Conseil du 25 septembre 2008 sur un plan européen global de lutte contre la contrefaçon et le piratage

1


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2008/C 253/02

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

3


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Conseil

2008/C 253/03

Décision du Conseil du 25 septembre 2008 portant nomination des membres titulaires et suppléants du Comité consultatif pour la libre circulation des travailleurs

7

 

Commission

2008/C 253/04

Taux de change de l'euro

12

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2008/C 253/05

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises (1)

13

2008/C 253/06

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 68/2001 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides à la formation (1)

17


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission

2008/C 253/07

Appel de propositions — EACEA/30/08 — Action 4.6 — Partenariats — Programme «Jeunesse en action»

19

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission

2008/C 253/08

Avis d'expiration prochaine de certaines mesures antidumping

22

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2008/C 253/09

Aides d'État — Allemagne — Aide d'État C 27/08 (ex N 426/05) — Allemagne — EverQ (supplément PME) — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE (1)

23

2008/C 253/10

Aides d'État — Suède — Aide d'État C 33 /08 (ex N 732/07) — Aide importante à la recherche et au développement en faveur de Volvo Aero-GEnx — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE (1)

31


 

2008/C 253/11

Avis au lecteur(voir page 3 de la couverture)

s3


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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