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Document C:2008:233:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 233, 11 septembre 2008


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1725-2431

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 233
    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    51e année
    11 septembre 2008

    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    I   Résolutions, recommandations et avis

     

    AVIS

     

    Contrôleur européen de la protection des données

    2008/C 233/01

    Avis du contrôleur européen de la protection des données sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instaurant un code de conduite pour l'utilisation de systèmes informatisés de réservation

    1

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2008/C 233/02

    Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

    6

    2008/C 233/03

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5230 — CapMan/Litorina/Cederroth) (1)

    7

     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2008/C 233/04

    Taux de change de l'euro

    8

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2008/C 233/05

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 68/2001 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides à la formation (1)

    9

    2008/C 233/06

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises (1)

    12

     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

     

    Commission

    2008/C 233/07

    MEDIA 2007 — Appel de propositions — EACEA/18/08 — Mesures de soutien à la promotion et à l'accès au marché: festivals audiovisuels

    14

     

    AUTRES ACTES

     

    Commission

    2008/C 233/08

    Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

    16

     

    2008/C 233/09

    Avis au lecteur(voir page 3 de la couverture)

    s3

     

     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     
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