ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 138E

Édition de langue française

Communications et informations

51e année
5 juin 2008

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

Parlement européen

SESSION 2008-2009

Séances des 9 et 10 avril 2008

Mercredi, 9 avril 2008

2008/C 138E/01

PROCÈS-VERBAL

1

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Reprise de la session

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Composition du Parlement

Assassinat du militant des Droits de l'homme Munir Saïd Thalib (déclaration écrite)

Sous-titrage de l'ensemble des programmes proposés par les télévisions publiques au sein de l'Union européenne (déclaration écrite)

Rectificatifs (article 204 bis du règlement)

Dépôt de documents

Questions orales et déclarations écrites (dépôt)

Déclarations écrites caduques

Transmission par le Conseil de textes d'accords

Virements de crédits

Suites données aux positions et résolutions du Parlement

Situation au Tibet (propositions de résolution déposées)

Levée d'immunité parlementaire

Ordre des travaux

Souhaits de bienvenue

Heure des votes

Approbation de la nomination de Mme Androula Vassiliou en tant que membre de la Commission (vote)

Liban (débat)

Rapport de suivi 2007 sur la Croatie — Rapport de suivi 2007 sur l'ancienne République yougoslave de Macédoine (débat)

Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes

Lutte contre le cancer dans l'UE élargie (débat)

Examen à mi-parcours du sixième programme d'action communautaire pour l'environnement (débat)

Soutien aux PME exerçant des activités de recherche et de développement (R & D) ***I (débat)

Fonds de recherche du charbon et de l'acier * (débat)

Industries culturelles en Europe (débat)

Un agenda européen de la culture à l'ère de la mondialisation (débat)

Activités de pêche des navires communautaires en dehors des eaux communautaires et accès des navires de pays tiers aux eaux communautaires ***I (débat)

Les instruments de gestion fondés sur les droits de pêche (débat)

Orientations budgétaires 2009 — (sections I, II, IV, V, VI, VII, VIII et IX) (débat)

Modification du règlement financier type des agences exécutives chargées de la gestion de programmes communautaires * — Règlement financier-cadre des organismes visés à l'article 185 du règlement (CE, Euratom) no 1605/2002 du Conseil * (débat)

Composition des commissions et des délégations

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

LISTE DE PRÉSENCE

16

ANNEXE I

18

ANNEXE II

19

ANNEXE III
Rectificatifs aux textes adoptés P6_TA-PROV(2007)0559 (COM(2006)0093 — C6-0081/2006 — 2006/0031(COD)), P6_TA-PROV(2007)0595 (9388/2/2007 — C6-0261/2007 — 2005/0211(COD)), P6_TA-PROV(2008)0011 (9948/2/2007 — C6-0315/2007 — 2002/0222(COD))

21

Rectificatif à la position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 29 novembre 2007 en vue de l'adoption de la directive 2008/.../CE du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 91/477/CEE du Conseil relative au contrôle de l'acquisition et de la détention d'armes — P6_TA-PROV(2007)0559(COM(2006)0093 — C6-0081/2006 — 2006/0031(COD))

21

Rectificatif à la position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 11 décembre 2007 en vue de l'adoption de la directive 2008/.../CE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre d'action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre «stratégie pour le milieu marin») — P6_TA-PROV(2007)0595 (9388/2/2007 — C6-0261/2007 — 2005/0211 (COD))

21

Rectificatif à la position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 16 janvier 2008 en vue de l'adoption de la directive 2008/.../CE du Parlement européen et du Conseil concernant les contrats de crédit aux consommateurs et abrogeant la directive 87/102/CEE — P6_TA-PROV(2008)0011 (9948/2/2007 — C6-0315/2007 — 2002/0222 (COD))

21

Jeudi, 10 avril 2008

2008/C 138E/02

PROCÈS-VERBAL

24

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Composition des groupes politiques

Dépôt de documents

Adaptation au changement climatique en Europe — Les possibilités d'action de l'Union européenne (Livre vert) (débat)

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Mettre fin au sans-abrisme de rue (déclaration écrite)

Interprétation du règlement

Communication de positions communes du Conseil

Heure des votes

Conditions de police sanitaire applicables aux mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie ***I (article 131 du règlement) (vote)

Réseau européen des migrations* (article 131 du règlement) (vote)

Modification du règlement financier type des agences exécutives chargées de la gestion de programmes communautaires * (article 131 du règlement) (vote)

Règlement financier-cadre des organismes visés à l'article 185 du règlement (CE, Euratom) no 1605/2002 du Conseil * (article 131 du règlement) (vote)

Les instruments de gestion fondés sur les droits de pêche (article 131 du règlement) (vote)

Mobilisation du Fonds européen d'ajustement à la mondialisation (vote)

Orientations budgétaires 2009 — (sections I, II, IV, V, VI, VII, VIII et IX) (vote)

Soutien aux PME exerçant des activités de recherche et de développement (R & D) ***I (vote)

Fonds de recherche du charbon et de l'acier * (vote)

Activités de pêche des navires communautaires en dehors des eaux communautaires et accès des navires de pays tiers aux eaux communautaires * (vote)

Situation au Tibet (vote)

Rapport de suivi 2007 sur la Croatie (vote)

Rapport de suivi 2007 sur l'ancienne République yougoslave de Macédoine (vote)

Souhaits de bienvenue

Heure des votes (suite)

Lutte contre le cancer dans l'UE élargie (vote)

Examen à mi-parcours du sixième programme d'action communautaire pour l'environnement (vote)

Industries culturelles en Europe (vote)

Un agenda européen de la culture à l'ère de la mondialisation (vote)

Adaptation au changement climatique en Europe — Les possibilités d'action de l'Union européenne (Livre vert) (vote)

Explications de vote

Corrections et intentions de vote

Demandes de levée d'immunité parlementaire

Décisions concernant certains documents

Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance

Calendrier des prochaines séances

Interruption de la session

LISTE DE PRÉSENCE

36

ANNEXE I

38

ANNEXE II

52

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