Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2008:054:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 54, 27 février 2008


    Display all documents published in this Official Journal
     

    ISSN 1725-2431

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 54

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    51e année
    27 février 2008


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2008/C 054/01

    Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

    1


     

    III   Actes préparatoires

     

    CONSEIL

    2008/C 054/02

    Initiative du Royaume de Belgique, de la République tchèque, de la République d'Estonie, du Royaume d'Espagne, de la République française, de la République italienne, du Grand-Duché de Luxembourg, du Royaume des Pays Bas, de la République d'Autriche, de la République de Pologne, de la République portugaise, de la République de Slovénie, de la République slovaque et du Royaume de Suède en vue de l'adoption d'une décision du Conseil du … sur le renforcement d'Eurojust et modifiant la décision 2002/187/JAI

    4

    2008/C 054/03

    Initiative de la République de Slovénie, de la République française, de la République tchèque, du Royaume de Suède, du Royaume d'Espagne, du Royaume de Belgique, de la République de Pologne, de la République italienne, du Grand-Duché de Luxembourg, du Royaume des Pays-Bas, de la République slovaque, de la République d'Estonie, de la République d'Autriche et de la République portugaise en vue de l'adoption d'une décision du Conseil du … concernant le Réseau judiciaire européen

    14


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2008/C 054/04

    Taux de change de l'euro

    18

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2008/C 054/05

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées au titre du règlement (CE) no 68/2001 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides à la formation (1)

    19

    2008/C 054/06

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 90/385/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs (1)

    22

    2008/C 054/07

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (1)

    26

    2008/C 054/08

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil relative aux dispositifs médicaux (1)

    29


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission

    2008/C 054/09

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5073 — Scholz/TTC/GMPL JV) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    43


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

    Top