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Document C:2007:089:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 89, 24 avril 2007


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 89

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

50e année
24 avril 2007


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations, orientations et avis

 

RECOMMANDATIONS

 

Conseil

2007/C 089/01

Recommandation no 1/2007 du Conseil d'association UE-Liban du 19 janvier 2007 portant sur la mise en œuvre du plan d'action UE-Liban

1

 

AVIS

 

Conseil

2007/C 089/02

Avis du Conseil du 27 mars 2007 relatif au programme de stabilité actualisé de la Belgique pour 2006-2010

2

2007/C 089/03

Avis du Conseil du 27 mars 2007 relatif au programme de stabilité actualisé de l'Espagne pour 2006-2009

7

2007/C 089/04

Avis du Conseil du 27 mars 2007 relatif au programme de convergence de la Bulgarie pour 2006-2009

11

2007/C 089/05

Avis du Conseil du 27 mars 2007 concernant le programme de convergence actualisé de la Lettonie pour 2006-2009

15

2007/C 089/06

Avis du Conseil du 27 mars 2007 relatif au programme de convergence de la Roumanie pour 2006-2009

19


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2007/C 089/07

Publication d'une demande au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

23

2007/C 089/08

Publication d'une demande de modification au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

26

2007/C 089/09

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission de soulève pas d'objections

30

2007/C 089/10

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4566 — Carrefour-Marinopoulos/Credicom/CMCC) (1)

37


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2007/C 089/11

Taux de change de l'euro

38

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2007/C 089/12

Organismes compétents pour l'enregistrement des contrats de culture de tabac

39


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2007/C 089/13

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4564 — Bridgestone/Bandag) (1)

42

2007/C 089/14

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4665 — The Apollo Group/Claire's Stores) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

43


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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