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Document C:2007:089:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 89, 24 avril 2007


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    ISSN 1725-2431

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 89

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    50e année
    24 avril 2007


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    I   Résolutions, recommandations, orientations et avis

     

    RECOMMANDATIONS

     

    Conseil

    2007/C 089/01

    Recommandation no 1/2007 du Conseil d'association UE-Liban du 19 janvier 2007 portant sur la mise en œuvre du plan d'action UE-Liban

    1

     

    AVIS

     

    Conseil

    2007/C 089/02

    Avis du Conseil du 27 mars 2007 relatif au programme de stabilité actualisé de la Belgique pour 2006-2010

    2

    2007/C 089/03

    Avis du Conseil du 27 mars 2007 relatif au programme de stabilité actualisé de l'Espagne pour 2006-2009

    7

    2007/C 089/04

    Avis du Conseil du 27 mars 2007 relatif au programme de convergence de la Bulgarie pour 2006-2009

    11

    2007/C 089/05

    Avis du Conseil du 27 mars 2007 concernant le programme de convergence actualisé de la Lettonie pour 2006-2009

    15

    2007/C 089/06

    Avis du Conseil du 27 mars 2007 relatif au programme de convergence de la Roumanie pour 2006-2009

    19


     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2007/C 089/07

    Publication d'une demande au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

    23

    2007/C 089/08

    Publication d'une demande de modification au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

    26

    2007/C 089/09

    Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission de soulève pas d'objections

    30

    2007/C 089/10

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4566 — Carrefour-Marinopoulos/Credicom/CMCC) (1)

    37


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2007/C 089/11

    Taux de change de l'euro

    38

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2007/C 089/12

    Organismes compétents pour l'enregistrement des contrats de culture de tabac

    39


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission

    2007/C 089/13

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4564 — Bridgestone/Bandag) (1)

    42

    2007/C 089/14

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4665 — The Apollo Group/Claire's Stores) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    43


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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