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Document C:2006:306:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 306, 15 décembre 2006


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 306

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

49e année
15 décembre 2006


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Communications

 

Commission

2006/C 306/1

Taux de change de l'euro

1

2006/C 306/2

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994, concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (1)

2

2006/C 306/3

Publication d'une demande au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

9

2006/C 306/4

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

12

2006/C 306/5

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 2204/2002 de la Commission du 12 décembre 2002 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État à l'emploi (1)

15

2006/C 306/6

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4451 — Alcatel/Nortel Networks) (1)

16


 

III   Informations

 

Commission

2006/C 306/7

Appel à propositions: services d'appui en faveur des entreprises et de l'innovation

17

2006/C 306/8

I-Rome: Exploitation de services aériens réguliers — Appel d'offres lancé par l'Italie au titre de l'article 4, paragraphe 1, point d), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil pour l'exploitation de services aériens réguliers sur les liaisons Pantelleria-Palerme et retour, Lampedusa-Palerme et retour, Lampedusa-Catane et retour, Lampedusa-Rome et retour, Pantelleria-Rome et retour

24


 

Rectificatifs

2006/C 306/9

Rectificatif à l'aide d'État N. 54/2001 — Italie (JO C 297 du 7.12.2006)

27


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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