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Document C:2006:241:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 241, 06 octobre 2006


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    ISSN 1725-2431

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 241
    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    49e année
    6 octobre 2006

    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    I   Communications

     

    Conseil

    2006/C 241/1

    Décision du Conseil du 18 septembre 2006 portant nomination d'un membre du Comité consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom

    1

    2006/C 241/2

    Décision du Conseil du 18 septembre 2006 portant nomination d'un membre du Comité consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom

    2

    2006/C 241/3

    Décision du Conseil du 18 septembre 2006 portant nomination d'un membre du Comité consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom

    3

    2006/C 241/4

    Décision du Conseil du 18 septembre 2006 portant nomination d'un membre du Comité consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom

    4

    2006/C 241/5

    Décision du Conseil du 18 septembre 2006 portant nomination de membres du Comité consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom

    5

     

    Commission

    2006/C 241/6

    Taux de change de l'euro

    6

    2006/C 241/7

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4348 — PKN/Mazeikiu) ( 1 )

    7

    2006/C 241/8

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4373 — Otto/Cdiscount/JV) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    8

    2006/C 241/9

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4406 — FleetCor/CCS) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

    9

    2006/C 241/10

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4285 — ALS/GNT) ( 1 )

    10

    2006/C 241/11

    Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens ( 1 )

    11

    2006/C 241/12

    Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection ( 1 )

    12

    2006/C 241/13

    Avis de la Commission du 5 octobre 2006 concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant du démantèlement des bâtiments 101A, 102X, 103X, 104X et 153X de l'ancienne usine de retraitement Eurochemic en application de l'article 37 du traité Euratom

    13

     

    III   Informations

     

    Commission

    2006/C 241/14

    Politique des consommateurs

    14

     

    2006/C 241/15

    Avis

    s3

     

     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     
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