ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 136

Édition de langue française

Communications et informations

49e année
9 juin 2006

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Communications

Assemblée parlementaire paritaire de l'Accord de partenariat conclu entre les membres du groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part

La dixième session s'est tenue à Édimbourg (Royaume-Uni) du 21 au 24 novembre 2005.

2006/C 136/1

Procès-verbal de la séance du lundi 21 novembre 2005

1

Séance solennelle d'ouverture

Séance de l'Assemblée parlementaire paritaire

Composition de l'Assemblée parlementaire paritaire

Accréditation des représentants non parlementaires

Suppléances

Adoption du projet d'ordre du jour (ACP-UE/3803/05)

Adoption du procès-verbal de la 9e session de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE (JO C 272 du 3 novembre 2005)

Rapport de M. Barry Faure (Seychelles) et Mme Fiona Hall, au nom de la commission des affaires sociales et de l'environnement, sur les causes et les conséquences des catastrophes naturelles — (ACP-UE 3802/05/fin.)

Sujet d'urgence 1: Situation en Afrique de l'Ouest

2006/C 136/2

Procès-verbal de la séance du mardi 22 novembre 2005

4

Suppléances

Rapport de M. Louis-Claude Nyassa (Cameroun) et M. Nirj Deva, au nom de la commission du développement économique, des finances et du commerce, sur les produits de base agricoles et miniers — (ACP-UE 3765/05/fin.)

Sujet d'urgence 2: Enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques (REACH)

2006/C 136/3

Procès-verbal de la séance du mercredi 23 novembre 2005

5

Suppléances

Adoption du procès-verbal de la séance du lundi 21 novembre 2005

Déclaration de M. Gareth Thomas, secrétaire d'État au ministère du développement international (Royaume-Uni), Président en exercice du Conseil de l'UE

Déclaration de M. Roger-Marie Rafanomezantsoa, ministre de l'industrialisation, du commerce et du développement du secteur privé (Madagascar), Président en exercice du Conseil ACP

Heure des questions — Conseil

Débat avec le Conseil, y compris sur la prévention et la lutte contre la grippe aviaire en Afrique

Rapport de M. Abubakar Bawa Bwari (Nigeria) et M. Mauro Zani, au nom de la commission des affaires politiques, sur le rôle des parlements nationaux dans la mise en œuvre de l'Accord de partenariat de Cotonou — (ACP-UE 3760/05/fin.)

Suppléances

Adoption du procès-verbal de la séance du 22 novembre 2005

Intervention de M. Jack McConnell, Premier ministre d'Écosse, suivie d'un débat

Déclaration de M. Louis Michel, membre de la Commission ayant compétence spéciale pour le développement et l'aide humanitaire

Heure des questions à la Commission

Débat avec la Commission

Suites données par la Commission aux résolutions adoptées par la 9e session de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE à Bamako (Mali)

2006/C 136/4

Procès-verbal de la séance du jeudi 24 novembre 2005

8

Suppléances

Adoption des procès-verbaux des séances du mercredi 23 novembre 2005, matin et après-midi

Rapport sur les activités des partenaires économiques et sociaux

Rapports succincts sur les ateliers

Débat (sans résolution) sur l'immigration vers l'Union européenne, y inclus la présentation d'une déclaration de l'Assemblée parlementaire ACP

Vote sur les propositions de résolution contenues dans les rapports des trois commissions permanentes et les propositions de résolutions d'urgence

Questions diverses

Date et lieu de la 11e session de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE

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