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Document C:2005:322:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 322, 17 décembre 2005


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 322

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
17 décembre 2005


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Communications

 

Parlement européen

2005/C 322/1

Texte adopté à la XXXIVe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires des parlements de l'Union européenne (COSAC) — Londres, le 11 octobre 2005 — «Contribution soumise aux institutions de l'Union européenne»

1

 

Conseil

2005/C 322/2

Information concernant la prorogation de l'accord international sur le sucre de 1992

3

 

Commission

2005/C 322/3

Taux de change de l'euro

4

2005/C 322/4

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3942 — adidas/Reebok) ( 1 )

5

2005/C 322/5

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3995 — Belgacom/Telindus) ( 1 )

6

2005/C 322/6

Avis relatif aux consultations sur les mesures de sauvegarde instituées à l'encontre des importations de certains agrumes préparés ou conservés (mandarines, etc.) par le règlement (CE) no 658/2004 de la Commission

7

2005/C 322/7

Avis d'ouverture d'une procédure antidumping concernant les importations de certaines électrodes en tungstène originaires de la République populaire de Chine

12

 

Cour de justice

 

TRIBUNAL DE LA FONCTION PUBLIQUE DE L'UNION EUROPÉENNE

2005/C 322/8

Constitution et composition des chambres, élection de leurs présidents et affectation des juges aux chambres

16

2005/C 322/9

Critères d'attribution des affaires aux chambres

17

2005/C 322/10

Désignation du juge remplaçant le Président du Tribunal en qualité de juge des référés

17

2005/C 322/11

Communication

17


 

III   Informations

 

Commission

2005/C 322/12

Appel à propositions d'actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration «Intégrer et renforcer l'espace européen de la recherche»

18

2005/C 322/13

Modifications apportées aux appels à propositions d'actions indirectes de RTD dans le cadre du programme spécifique pour la recherche, le développement technologique et de démonstration intitulé: «Intégrer et renforcer l'espace de recherche européen»( JO C 315 du 17.12.2002 )

21

2005/C 322/14

Appel de propositions relatives à des actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration dans le domaine «Structurer l'Espace européen de la recherche» — Sciences et société: Prix René Descartes — Identificateur de l'appel: FP6-2005-Science and Society-18

22

2005/C 322/15

UK-Édimbourg: Exploitation d'un service aérien régulier — Appel d'offres lancé par le Royaume-Uni conformément aux dispositions de l'article 4, paragraphe 1, point d), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil pour l'exploitation d'un service aérien régulier entre Glasgow et Barra (Écosse) ( 1 )

26

2005/C 322/16

UK-Édimbourg: Exploitation de services aériens réguliers — Appel d'offres lancé par le Royaume-Uni conformément aux dispositions de l'article 4, paragraphe 1, point d), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil pour l'exploitation de services aériens réguliers entre Glasgow et Campbeltown et entre Glasgow et Tiree (Écosse) ( 1 )

28


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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