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Document C:2005:240:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 240, 30 septembre 2005


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    ISSN 1725-2431

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 240
    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    48e année
    30 septembre 2005

    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    I   Communications

     

    Commission

    2005/C 240/1

    Taux de change de l'euro

    1

    2005/C 240/2

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil du 14 juin 1993 relative aux dispositifs médicaux ( 1 )

    2

    2005/C 240/3

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro ( 1 )

    17

    2005/C 240/4

    Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection ( 1 )

    20

    2005/C 240/5

    Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques

    23

    2005/C 240/6

    Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques

    28

    2005/C 240/7

    Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques

    32

    2005/C 240/8

    Aide d'État — Pays-Bas — Aide d'État no C 15/2005 (ex NN 34/2005) — Présomption d'aide illégale en faveur de VAOP — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE ( 1 )

    36

    2005/C 240/9

    Annonce d'une période de suivi et d'évaluation de l'état des droits du travail au Belarus en vue du retrait temporaire du bénéfice du système de préférences tarifaires généralisées (SPG)

    41

    2005/C 240/10

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3938 — CRH/Quester) ( 1 )

    42

     

     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     
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