ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 201E

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
18 août 2005

Numéro d'information

Sommaire

page

I   (Communications)

PARLEMENT EUROPÉEN

SESSION 2004 — 2005

Lundi, 15 novembre 2004

2005/C 201E/1

PROCÈS-VERBAL

1

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Reprise de la session

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Dépôt de documents

Transmission par le Conseil de textes d'accords

Déclarations écrites (article 116 du règlement)

Approbation par le Conseil de positions du Parlement arrêtées en première lecture (article 66 du règlement)

Pétitions

Composition du Parlement

Calendrier des prochaines séances

Composition des groupes politiques

Déclaration de la Présidence

Ordre des travaux

Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes

Budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2005 (délai de dépôt de projets d'amendements)

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

LISTE DE PRÉSENCE

7

Mardi, 16 novembre 2004

2005/C 201E/2

PROCÈS-VERBAL

8

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Dépôt de documents

Virements de crédits

Débat sur des cas de violation des Droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit (annonce des propositions de résolution déposées)

Demande de défense d'immunité parlementaire

Levée de l'embargo sur la vente d'armes à la Chine — Exportation d'armements (débat)

Mission Althea en Bosnie-et-Herzégovine (déclarations suivies d'un débat)

Agence européenne pour la reconstruction * — Instrument de soutien financier (Chypre) * (débat)

Changements climatiques (déclarations suivies d'un débat)

Emballages et déchets d'emballages ***I (débat)

Situation à Cuba (déclaration suivie d'un débat)

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

LISTE DE PRÉSENCE

15

Mercredi, 17 novembre 2004

2005/C 201E/3

PROCÈS-VERBAL

16

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Dépôt de documents

Conseil européen des 4 et 5 novembre 2004 (débat)

Séance solennelle — Afrique du Sud

Heure des votes

Semences produites dans les pays tiers * (article 131 du règlement) (vote)

Fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts (Andorre) * (article 131 du règlement) (vote)

Fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts (Liechtenstein) * (article 131 du règlement) (vote)

Programme ARGO * (article 131 du règlement) (vote)

Emballages et déchets d'emballages ***I (vote)

Agence européenne pour la reconstruction * (vote)

Instrument de soutien financier (Chypre) * (vote)

Exportation d'armements (vote)

Mission Althea en Bosnie-et-Herzégovine (vote)

Changements climatiques (vote)

Situation à Cuba (vote)

Conseil européen des 4 et 5 novembre 2004 (vote)

Explications de vote

Corrections de vote

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Déclaration de M. Barroso, Président élu de la Commission (débat)

Heure des questions (questions au Conseil)

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

LISTE DE PRÉSENCE

26

ANNEXE I

28

ANNEXE II

34

TEXTES ADOPTÉS

62

P6_TA(2004)0051
Semences produites dans les pays tiers *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de directive du Conseil modifiant les directives 66/401/CEE, 66/402/CEE, 2002/54/CE et 2002/57/CE, en ce qui concerne les examens réalisés sous contrôle officiel et l'équivalence des semences produites dans les pays tiers (COM(2004)0263 — 14410/2004 — C6-0010/2004 — 2004/0086(CNS))

62

P6_TA(2004)0052
Fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts (Andorre) *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et la Principauté d'Andorre prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003/48/CE du Conseil du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts (COM(2004)0564 — C6-0120/2004 — 2004/0192(CNS))

62

P6_TA(2004)0053
Fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts (Liechtenstein) *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et la Principauté de Liechtenstein prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues dans la directive 2003/48/CE du Conseil du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts (COM(2004)0569 — C6-0121/2004 — 2004/0191(CNS))

63

P6_TA(2004)0054
Programme ARGO *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de la Commission en vue de l'adoption d'une décision du Conseil modifiant la décision 2002/463/CE portant adoption d'un programme d'action concernant la coopération administrative dans les domaines des frontières extérieures, des visas, de l'asile et de l'immigration (programme ARGO) (COM(2004)0384 — C6-0049/2004 — 2004/0122(CNS))

64

P6_TA(2004)0055
Emballages et déchets d'emballages ***I
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballages (COM(2004)0127 — C5-0100/2004 — 2004/0045(COD))

65

P6_TC1-COD(2004)0045
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 17 novembre 2004 en vue de l'adoption de la directive 2004/.../CE du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballages

66

P6_TA(2004)0056
Agence européenne pour la reconstruction *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Conseil portant modification du règlement (CE) no 2667/2000 du Conseil relatif à l'Agence européenne pour la reconstruction (COM(2004)0451 — C6-0075/2004 — 2004/0133(CNS))

67

P6_TA(2004)0057
Instrument de soutien financier (Chypre) *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Conseil portant création d'un instrument de soutien financier visant à encourager le développement économique de la communauté chypriote turque (COM(2004)0465 — COM(2004)0696 — 13195/2004 — C6-0098/2004 — 2004/0145(CNS))

69

P6_TA(2004)0058
Exportation d'armements
Résolution du Parlement européen sur le cinquième rapport annuel du Conseil établi en application du point 8 du dispositif du Code de conduite de l'Union européenne en matière d'exportation d'armements (2004/2103(INI))

71

P6_TA(2004)0059
Mission Althea en Bosnie-et-Herzégovine
Résolution du Parlement européen sur l'opération militaire «Althea» de l'Union européenne en Bosnie-et-Herzégovine

77

P6_TA(2004)0060
Changements climatiques
Résolution du Parlement européen sur la stratégie de l'UE en vue de la Conférence de Buenos Aires sur le changement climatique (COP-10)

81

P6_TA(2004)0061
Situation à Cuba
Résolution du Parlement européen sur Cuba

83

P6_TA(2004)0062
Conseil européen des 4 et 5 novembre 2004
Résolution du Parlement européen sur les résultats de la réunion du Conseil européen tenue à Bruxelles les 4 et 5 novembre 2004

84

Jeudi, 18 novembre 2004

2005/C 201E/4

PROCÈS-VERBAL

90

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Dépôt de documents

Transmission par le Conseil de textes d'accords

Médiateur européen — Rapport annuel 2003 (débat)

Souhaits de bienvenue

Heure des votes

Élection de la Commission (vote)

Médiateur européen — Rapport annuel 2003 (vote)

Explications de vote

Corrections de vote

Communication de positions communes du Conseil

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Débat sur des cas de violation des Droits de l'homme, de la démocratie et de l'état de droit

Côte d'Ivoire (débat)

Tibet (cas de Tenzin Delek Rinpoché) (débat)

Droits de l'homme en Érythrée (débat)

Heure des votes

Côte d'Ivoire (vote)

Tibet (cas de Tenzin Delek Rinpoché) (vote)

Droits de l'homme en Érythrée (vote)

Composition des commissions et des délégations

Ordre du jour de la prochaine période de session

Séance plénière du mardi 21 décembre 2004

Décisions concernant certains documents

Déclarations écrites inscrites au registre (article 116 du règlement)

Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance

Calendrier des prochaines séances

Interruption de la session

LISTE DE PRÉSENCE

101

ANNEXE I

103

ANNEXE II

107

TEXTES ADOPTÉS

113

P6_TA(2004)0063
Élection de la Commission (résolution)
Résolution du Parlement européen sur l'élection de la nouvelle Commission

113

P6_TA(2004)0064
Élection de la Commission (décision)
Décision du Parlement européen portant élection de la Commission désignée

115

P6_TA(2004)0065
Médiateur européen — Rapport annuel 2003
Résolution du Parlement européen sur le rapport annuel relatif aux activités du médiateur européen en 2003 (2004/2091(INI))

115

P6_TA(2004)0066
Côte d'Ivoire
Résolution du Parlement européen sur la situation en Côte d'Ivoire

120

P6_TA(2004)0067
Tibet (cas de Tenzin Delek Rinpoché)
Résolution du Parlement européen sur le Tibet et le cas de Tenzin Delek Rinpoché

122

P6_TA(2004)0068
Droits de l'homme en Érythrée
Résolution du Parlement européen sur la situation des Droits de l'homme en Érythrée

123

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