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Document C:2005:153:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 153, 24 juin 2005


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    ISSN 1725-2431

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 153

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    48e année
    24 juin 2005


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    I   Communications

     

    Commission

    2005/C 153/1

    Taux de change de l'euro

    1

    2005/C 153/2

    Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3822 — Stora Enso/Schneidersöhne Papier) ( 1 )

    2

    2005/C 153/3

    Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 mai 2005 au 15 juin 2005[Publication en vertu de l'article 12 ou de l'article 34 du Règlement du Conseil (CEE) no2309/93]

    3

    2005/C 153/4

    Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 10 mai 2005 au 15 juin 2005[Décision(s) prise(s) en vertu de l'article 34 de la Directive 2001/83/CE ou de l'article 38 de la Directive 2001/82/CE]

    6

    2005/C 153/5

    Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

    8

    2005/C 153/6

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1/2004 de la Commission du 23 décembre 2003 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production, la transformation et la commercialisation de produits agricoles

    11

    2005/C 153/7

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État en faveur des petites et moyennes entreprises ( 1 )

    16

    2005/C 153/8

    Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 90/385/CEE du Conseil, du 20 juin 1990, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs ( 1 )

    20

    2005/C 153/9

    Modification par la France d'obligations de service public sur les services aériens réguliers entre La Rochelle et Lyon et entre Poitiers et Lyon ( 1 )

    23

    2005/C 153/10

    Suppression par la France d'obligations de service public sur des services aériens réguliers exploités sur les liaisons Le Havre — Rouen — Strasbourg, Saint-Brieuc — Paris, et Saint-Brieuc — Nantes ( 1 )

    24

    2005/C 153/11

    Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3746 — Tetra Laval/SIG Simonazzi) ( 1 )

    25

    2005/C 153/12

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 68/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides à la formation ( 1 )

    26


     

    Rectificatifs

    2005/C 153/13

    Rectificatif à la modification des appels à propositions pour des actions indirectes de RDT au titre du programme spécifique (Euratom) de recherche et de formation dans le domaine de l'énergie nucléaire (2002-2006) ( JO C 139 du 8.6.2005 )

    33


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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