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Document C:2005:136:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 136, 03 juin 2005


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 136

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
3 juin 2005


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Communications

 

Conseil

2005/C 136/1

Avis du Conseil du 17 février 2005 relatif au programme de stabilité actualisé de la Belgique pour 2004-2008

1

2005/C 136/2

Avis du Conseil du 17 février 2005 concernant le programme de convergence actualisé du Danemark pour la période 2004-2010

4

2005/C 136/3

Avis du Conseil du 17 février 2005 concernant le programme de convergence actualisé de l'Estonie pour 2004-2008

7

2005/C 136/4

Avis du Conseil du 17 février 2005 relatif au programme de stabilité actualisé de la France pour 2004-2008

9

2005/C 136/5

Avis du Conseil du 17 février 2005 relatif au programme de stabilité actualisé de l'Allemagne pour 2004-2008

12

2005/C 136/6

Avis du Conseil du 17 février 2005 relatif au programme de stabilité actualisé de l'Irlande pour 2004-2007

15

2005/C 136/7

Avis du Conseil du 17 février 2005 relatif au programme de stabilité actualisé de l'Italie pour 2004-2008

18

2005/C 136/8

Avis du Conseil du 17 février 2005 concernant le programme de convergence actualisé de Malte pour la période 2004-2007

21

2005/C 136/9

Avis du Conseil du 17 février 2005 concernant le programme de convergence actualisé de la Pologne pour 2004-2007

23

2005/C 136/10

Avis du Conseil du 17 février 2005 concernant le programme de convergence actualisé de la Slovaquie pour 2004-2007

26

2005/C 136/11

Avis du Conseil du 17 février 2005 relatif au programme de stabilité actualisé de la Finlande pour 2004-2008

29

 

Commission

2005/C 136/12

Taux de change de l'euro

31

2005/C 136/13

Communication publiée en application de l'article 27, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1/2003 du Conseil dans l'affaire COMP/E-2/38.381 — De Beers-Alrosa ( 1 )

32

2005/C 136/14

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3578 — BP/Nova Chemicals/JV) ( 1 )

34

2005/C 136/15

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3826 — Trimoteur/NIBCapital/Fortis/Sandd) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

35

2005/C 136/16

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

36

2005/C 136/17

Informations succinctes, communiquées par les États membres, sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1/2004 de la Commission du 23 décembre 2003, concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production, la transformation et la commercialisation des produits agricoles

37

2005/C 136/18

Taux de référence et taux applicables à la récupération dans le domaine des aides d'État ( 1 )

40

2005/C 136/19

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection ( 1 )

41


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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