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Document C:2005:012:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 12, 18 janvier 2005


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 12

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
18 janvier 2005


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Communications

 

Conseil

2005/C 012/1

Décision du Conseil du 28 juin 2004 portant nomination des membres titulaires et des membres suppléants du conseil d'administration de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail, de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie

1

2005/C 012/2

Décision du Conseil du 28 juin 2004 portant nomination des membres titulaires et suppléants du Comité consultatif pour la libre circulation des travailleurs

4

2005/C 012/3

Décision du Conseil du 4 octobre 2004 portant nomination des membres titulaires et suppléants du Comité consultatif pour la sécurité sociale des travailleurs migrants

9

2005/C 012/4

Décision du Conseil du 21 octobre 2004 portant nomination des membres titulaires et suppléants espagnols du Comité consultatif pour la sécurité sociale des travailleurs migrants

14

2005/C 012/5

Décision du Conseil du 13 décembre 2004 portant nomination des membres titulaires et suppléants italiens et suédois du Comité consultatif pour la sécurité sociale des travailleurs migrants

16

 

Commission

2005/C 012/6

Taux de change de l'euro

18

2005/C 012/7

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3616 — AUCHAN/LA RINASCENTE) ( 1 )

19

2005/C 012/8

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3634 — ISUZU/BERGE/MITSUBISHI/JV) ( 1 )

19

2005/C 012/9

Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques

20

2005/C 012/10

Documents COM autres que les propositions législatives adoptées par la Commission

24


 

II   Actes préparatoires

 

Commission

2005/C 012/11

Propositions législatives adoptées par la Commission

25


 

III   Informations

 

Commission

2005/C 012/12

Modifications d'un appel de propositions d'actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration «Intégrer et renforcer l'Espace européen de la recherche»( JO C 315 du 17.12.2002 , modifié dans le JO C 307 du 17.12.2003 et JO C 235 du 22.9.2004 )

27


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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