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Document C:2004:121:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 121, 30 avril 2004


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 121
European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

47e année
30 avril 2004

Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Actes préparatoires

 

Comité des régions
54e session plénière des 21 et 22 avril 2004

2004/C 121/1

Avis du Comité des régions sur la Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — «Orientations de base pour la durabilité du tourisme européen»

1

2004/C 121/2

Avis du Comité des régions sur:

—

la «Communication sur les obstacles à un accès généralisé aux nouveaux services et applications de la société de l'information par l'intermédiaire de plates-formes ouvertes dans le domaine de la télévision numérique et des communications mobiles de troisième génération» et la

—

«Communication concernant la transition de la radiodiffusion analogique à la radiodiffusion numérique (du passage au numérique à l'abandon de l'analogique)»

7

2004/C 121/3

Avis du Comité des régions sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil instaurant un cadre unique pour la transparence des qualifications et des compétences (EUROPAS)»

10

2004/C 121/4

Avis du Comité des régions sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du conseil modifiant la décision 1419/1999/CE instituant une action communautaire en faveur de la manifestation» Capitale européenne de la culture« pour les années 2005 à 2019»

15

2004/C 121/5

Avis de prospective du Comité des régions sur «Le partenariat euro-méditerranéen et les collectivités territoriales: la nécessité d'une coordination et d'un outil spécifique pour la coopération décentralisée»

18

2004/C 121/6

Avis du Comité des régions sur la «Proposition de directive du Conseil mettant en œuvre le principe de l'égalité de traitement entre les femmes et les hommes dans l'accès aux biens et services et la fourniture de biens et services»

25

2004/C 121/7

Avis du Comité des régions sur la Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions «Égalité des chances pour les personnes handicapées: un plan d'action européen»

28

2004/C 121/8

Avis du Comité des régions sur le «Rapport conjoint sur l'Inclusion sociale résumant les résultats de l'examen des plans d'action nationaux pour l'inclusion sociale (2003-2005)»

32

2004/C 121/9

Avis du Comité des régions sur la Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux piles et accumulateurs usagés

35

2004/C 121/10

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: “Vers une production durable — Progrès accomplis dans la mise en œuvre de la directive 96/61/CE du Conseil relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution”»

45

2004/C 121/11

Avis du Comité des régions sur la Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen «Vers une stratégie thématique pour l'utilisation durable des ressources naturelles»

47

FR

 
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