ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 96E

Édition de langue française

Communications et informations

47e année
21 avril 2004

Numéro d'information

Sommaire

page

I   (Communications)

PARLEMENT EUROPÉEN

SESSION 2003 — 2004

Mercredi, 28 janvier 2004

2004/C 096E/1

PROCÈS-VERBAL

1

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Reprise de la session

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Composition du Parlement

Vérification des pouvoirs

Composition des commissions et des délégations

Composition des groupes politiques

Dépôt de documents

Virements de crédits

Transmission par le Conseil de textes d'accords

Ordre du jour

Souhaits de bienvenue

Le programme de la présidence irlandaise et la Constitution européenne (débat)

Statut des députés

Politique de concurrence (déclaration suivie d'un débat)

Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes

Ciel unique européen (règlement-cadre) ***III — Ciel unique européen: Services de navigation aérienne/Espace aérien/Interopérabilité du réseau européen de gestion de trafic ***III (débat)

État d'avancement du programme Galileo (débat)

Marchés publics de travaux, de fournitures et de services ***III — Marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux ***III (débat)

Emballages et déchets d'emballages ***III (débat)

Décharge 2001 (Comité des Régions) (débat)

Suivi de la décharge 2001 (Commission) (débat)

Politique spatiale européenne (question orale avec débat)

Avenir du secteur du textile et de l'habillement dans l'Union européenne élargie (question orale avec débat)

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

LISTE DE PRÉSENCE

15

Mercredi, 28 janvier 2004

2004/C 096E/2

PROCÈS-VERBAL

17

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Décision sur l'urgence

Relations UE/ONU (débat)

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Heure des votes

Relations UE/ONU (vote)

Statistiques sur la société de l'information ***I (article 110 bis du règlement) (vote)

Coopération financière et technique avec les territoires occupés (Cisjordanie et Gaza) ***I (article 110 bis du règlement) (vote)

Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture * (article 110 bis du règlement) (vote)

Ciel unique européen (règlement-cadre) ***III (vote)

Ciel unique européen: Services de navigation aérienne/ Espace aérien/ Interopérabilité du réseau européen de gestion de trafic ***III (vote)

Marchés publics de travaux, de fournitures et de services ***III (vote)

Marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux ***III (vote)

Emballages et déchets d'emballages ***III (vote)

Décharge 2001 (Comité des Régions) (vote)

Suivi de la décharge 2001 (Commission) (vote)

Remise du Prix Sakharov (Séance solennelle)

Heure des votes (suite)

Commissions parlementaires (vote)

État d'avancement du programme Galileo (vote)

Le programme de la présidence irlandaise et la Constitution européenne (vote)

Politique de concurrence (vote)

Politique spatiale européenne (vote)

Avenir du secteur du textile et de l'habillement dans l'Union européenne élargie (vote)

Explications de vote

Corrections de vote

Saisine de commissions — Autorisation d'établir des rapports d'initiative — Retrait d'un rapport d'initiative déjà autorisé par la Conférence des présidents

Communication de positions communes du Conseil

Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance

Calendrier des prochaines séances

Interruption de la session

LISTE DE PRÉSENCE

28

ANNEXE I

30

ANNEXE II

41

TEXTES ADOPTÉS

79

P5_TA(2004)0037
Relations UE/ONU
Résolution du Parlement européen sur les relations entre l'Union européenne et l'Organisation des Nations unies (2003/2049(INI))

79

P5_TA(2004)0038
Statistiques sur la société de l'information ***I
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques sur la société de l'information (COM(2003) 509 — C5-0401/2003 — 2003/0199(COD))

90

P5_TC1-COD(2003)0199
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 29 janvier 2004 en vue de l'adoption du règlement (CE) no .../2004 du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques communautaires sur la société de l'information

90

ANNEXE I
MODULE 1: LES ENTREPRISES ET LA SOCIÉTÉ DE L'INFORMATION

94

ANNEXE II
MODULE 2: LES PARTICULIERS, LES MÉNAGES ET LA SOCIÉTÉ DE L'INFORMATION

95

P5_TA(2004)0039
Coopération financière et technique avec les territoires occupés (Cisjordanie et Gaza) ***I
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1734/94 relatif à la coopération financière et technique avec les territoires occupés (COM(2003) 523 — C5-0403/2003 — 2003/0204(COD))

96

P5_TC1-COD(2003)0204
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 29 janvier 2004 en vue de l'adoption du règlement (CE) no .../2004 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1734/94 du Conseil relatif à la coopération financière et technique avec la Cisjordanie et la bande de Gaza

97

P5_TA(2004)0040
Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de la Communauté européenne, du traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture (COM(2003) 602 — C5-0499/2003 — 2003/0231(CNS))

99

P5_TA(2004)0041
Création du ciel unique européen (règlement-cadre) ***III
Résolution législative du Parlement européen sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de règlement du Parlement européen et du Conseil fixant le cadre pour la création du ciel unique européen («Règlement-cadre») (PE-CONS 3690/2003 — C5-0603/2003 — 2001/0060(COD))

100

P5_TA(2004)0042
Ciel unique européen: Services de navigation aérienne ***III
Résolution législative du Parlement européen sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la fourniture de services de navigation aérienne dans le ciel unique européen («Règlement sur la fourniture de services») (PE-CONS 3691/2003 — C5-0604/2003 — 2001/0235 (COD))

101

P5_TA(2004)0043
Ciel unique européen: Espace aérien ***III
Résolution législative du Parlement européen sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'organisation et l'utilisation de l'espace aérien dans le ciel unique européen («Règlement sur l'espace aérien») (PE-CONS 3692/2003 — C5-0605/2003 — 2001/0236 (COD))

102

P5_TA(2004)0044
Ciel unique européen: Interopérabilité du réseau européen de gestion de trafic ***III
Résolution législative du Parlement européen sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'interopérabilité du réseau européen de gestion du trafic aérien («Règlement sur l'interopérabilité») (PE-CONS 3693/2003 — C5-0606/2003 — 2001/0237 (COD))

103

P5_TA(2004)0045
Marchés publics de travaux, de fournitures et de services ***III
Résolution législative du Parlement européen sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (PE-CONS 3696/2003 — C5-0607/2003 — 2000/0115(COD))

104

P5_TA(2004)0046
Marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux ***III
Résolution législative du Parlement européen sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de directive du Parlement européen et du Conseil portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux (PE-CONS 3695/2003 — C5-0608/2003 — 2000/0117(COD))

105

P5_TA(2004)0047
Emballages et déchets d'emballages ***III
Résolution législative du Parlement européen sur le projet commun, approuvé par le comité de conciliation, de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballages (PE-CONS 3697/2003 — C5-0629/2003 — 2001/0291(COD))

106

P5_TA(2004)0048
Décharge 2001 (Comité des régions)

107

107

108

P5_TA(2004)0049
Suivi des décharges de 2001
Résolution du Parlement européen sur les mesures prises par la Commission pour donner suite aux observations figurant dans la résolution qui accompagne la décision de décharge sur l'exécution du budget général de l'Union européenne pour l'exercice 2001 (COM(2003) 651 — C5-0536/2003 — 2003/2200(DEC))

112

P5_TA(2004)0050
Commissions parlementaires
Décision du Parlement européen sur le nombre, les compétences et les attributions des commissions parlementaires

120

P5_TA(2004)0051
État d'avancement du programme Galileo
Résolution du Parlement européen sur la communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur l'état d'avancement du programme Galileo (COM(2002) 518 — 2003/2041(INI))

128

P5_TA(2004)0052
Présidence irlandaise et Constitution européenne
Résolution du Parlement européen sur le programme de la présidence irlandaise du Conseil et sur la Constitution européenne

131

P5_TA(2004)0053
Politique de concurrence
Résolution du Parlement européen sur la politique de concurrence

132

P5_TA(2004)0054
Politique spatiale européenne
Résolution du Parlement européen sur un plan d'action pour la mise en œuvre d'une politique spatiale européenne

136

P5_TA(2004)0055
Secteur du textile et de l'habillement dans l'Union élargie
Résolution du Parlement européen sur l'avenir du secteur du textile et de l'habillement dans l'Union européenne

139

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