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Document C:2004:092:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 92, 16 avril 2004


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    Journal officiel
    de l'Union européenne
    		ISSN 1725-2431

    C 92
    47e année
    16 avril 2004
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    Commission
    2004/C 92/01Taux de change de l'euro 1
    2004/C 92/02Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Prévention de la criminalité dans l'Union européenne [COM(2004) 165 final] 2
    2004/C 92/03Liste des noms des unités géographiques plus petites que l'État membre visés à l'article 51, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1493/1999 qui peuvent être utilisés (vins de table) [Publié en vertu de l'article 28 a) du règlement (CE) no 753/2002] 12
    2004/C 92/04Rapport final du conseiller-auditeur dans l'affaire COMP/M.3083 — GE/Instrumentarium [élaboré conformément à l'article 15 de la décision 2001/462/CE, CECA de la Commission du 23 mai 2001 relative au mandat des conseillers-auditeurs dans certaines procédures de concurrence (JO L 162 du 19.6.2001, p. 21)] (1) 29
    2004/C 92/05Avis du comité consultatif en matière de concentrations rendu lors de sa 118e réunion, le 12 août 2003, concernant un projet de décision dans l'affaire COMP/M.3083 — General Electric/Instrumentarium (1) 30
    Banque centrale européenne
    2004/C 92/06Section 1.2 des règles applicables au personnel de la BCE portant sur les règles relatives à la conduite professionnelle et au secret professionnel 31
    Fondation européenne pour la formation
    2004/C 92/07Budget de la Fondation européenne pour la formation — Exercice 2004 35
    II Actes préparatoires
    ......
    III Informations
    Commission
    2004/C 92/08Information relative à l'appel à candidature en vue de la constitution d'un "Forum européen de l'énergie et des transports" (2001/C 205/06) — Renouvellement des membres du "Forum européen de l'énergie et des transports" 36
    2004/C 92/09Appel à propositions 2004 dans le domaine de la coopération communautaire en matière de protection civile 37
    2004/C 92/10Appel à propositions 2004 dans le domaine du mécanisme communautaire visant à favoriser une coopération renforcée dans le cadre des interventions de secours relevant de la protection civile 38
    2004/C 92/11Appel à propositions dans le domaine de la coopération communautaire en matière de protection civile: mécanisme — exercices 39
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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