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Document C:2004:061:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 61, 10 mars 2004


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    Journal officiel
    de l'Union européenne
    ISSN 1725-2431

    C 61
    47e année
    10 mars 2004
    Édition de langue françaiseCommunications et informations

    Numéro d'informationSommaire

    Page
    I Communications
    Conseil
    2004/C 61/01Rapport spécial no 11/2003 de la Cour des comptes du 2 mars 2004 relatif à l'Instrument financier pour l'environnement (LIFE) — Projet de conclusions du Conseil 1
    Commission
    2004/C 61/02Taux de change de l'euro 2
    2004/C 61/03Procédure d'information — Règles techniques (1) 3
    2004/C 61/04Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection 7
    2004/C 61/05Aides d'État — Pays-Bas — Aide C 2/04 (ex NN 170/03) — Mesures ad-hoc concernant les radiodiffuseurs publics néerlandais et la NOB — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2 (1) 8
    2004/C 61/06Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques 22
    II Actes préparatoires
    ......

    III Informations
    Parlement européen
    2004/C 61/07Procès-verbal de la session du 10 au 13 mars 2003 publiées au Journal officiel de l'Union européenne C 61 E 27
    Journal officiel des Communautés européennes C 061 E
    Commission
    2004/C 61/08Appel à propositions concernant des projets d'intérêt commun dans le domaine des réseaux transeuropéens de télécommunications — Appel eTEN 2004/1 28

    Rectificatifs
    2004/C 61/09Rectificatif à la communication de la Commission concernant la nomination des membres du Comité Scientifique, Technique et Économique de la Pêche (JO C 42 du 18.2.2004) 31
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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