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Document C:2003:273:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 273, 14 novembre 2003


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Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2431

C 273
46e année
14 novembre 2003
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Commission
2003/C 273/01Taux de change de l'euro 1
2003/C 273/02Note d'information — Règlement (CE) no 1334/2000 du Conseil. Informations concernant les mesures arrêtées par les États membres conformément aux articles 5, 6, 13 et 21 du règlement [dont les annexes ont été modifiées en dernier lieu par le règlement (CE) no 149/2003] 2
II Actes préparatoires
......

III Informations
Parlement européen
2003/C 273/03Procès-verbal de la session du 23 au 26 septembre 2002 publiées au Journal officiel de l'Union européenne C 273 E 6
Journal officiel des Communautés européennes C 273 E
Commission
2003/C 273/04Appel à propositions d'action indirecte de RDT dans le cadre du programme spécifique (Euratom) de recherche et de formation, dans le domaine de l'énergie nucléaire (2002-2006) 7
2003/C 273/05Modification de l'appel à propositions d'action indirecte de RDT dans le cadre du programme spécifique (Euratom) de recherche et de formation, dans le domaine de l'énergie nucléaire (2002-2006) (JO C 315 du 17.12.2002) 10

Rectificatifs
2003/C 273/06Rectificatif à la communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil relative aux dispositifs médicaux et de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (JO C 182 du 31.7.2002) 11
FR
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