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Document C:2003:260:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 260, 29 octobre 2003


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Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2431

C 260
46e année
29 octobre 2003
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Conseil
2003/C 260/01Résolution du Conseil relative à la transformation du travail non déclaré en emploi régulier 1
2003/C 260/02Conclusions du Conseil du 20 octobre 2003 concernant une coordination ouverte pour des pensions viables et adéquates 3
2003/C 260/03Résolution du Conseil du 20 octobre 2003 relative à des initiatives destinées à lutter contre la traite des êtres humains et en particulier des femmes 4
2003/C 260/04Points d'information dans les États membres de l'UE concernant la protection des personnalités 6
Commission
2003/C 260/05Taux de change de l'euro 7
2003/C 260/06Procédure d'information — Règles techniques (1) 8
2003/C 260/07Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3218 — Cerberus/ANC Rental) (1) 11
2003/C 260/08Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3141 — Cementbouw/ENCI/JV) (1) 11
2003/C 260/09Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3267 — CRH/Cementbouw) (1) 12
Banque centrale européenne
2003/C 260/10Calendrier indicatif des périodes de constitution pour 2004 13
II Actes préparatoires
......

III Informations
Commission
2003/C 260/11Exploitation de services aériens réguliers — Appel d'offres lancé par la France au titre de l'article 4 paragraphe 1 point d) du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil pour l'exploitation de services aériens réguliers entre Angoulême et Lyon Saint-Exupéry (1) 14
Avis — 41e édition du Répertoire de la législation Communautaire en vigueur S3
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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