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Document C:2003:260:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 260, 29 octobre 2003


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    Journal officiel
    de l'Union européenne
    ISSN 1725-2431

    C 260
    46e année
    29 octobre 2003
    Édition de langue françaiseCommunications et informations

    Numéro d'informationSommaire

    Page
    I Communications
    Conseil
    2003/C 260/01Résolution du Conseil relative à la transformation du travail non déclaré en emploi régulier 1
    2003/C 260/02Conclusions du Conseil du 20 octobre 2003 concernant une coordination ouverte pour des pensions viables et adéquates 3
    2003/C 260/03Résolution du Conseil du 20 octobre 2003 relative à des initiatives destinées à lutter contre la traite des êtres humains et en particulier des femmes 4
    2003/C 260/04Points d'information dans les États membres de l'UE concernant la protection des personnalités 6
    Commission
    2003/C 260/05Taux de change de l'euro 7
    2003/C 260/06Procédure d'information — Règles techniques (1) 8
    2003/C 260/07Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3218 — Cerberus/ANC Rental) (1) 11
    2003/C 260/08Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3141 — Cementbouw/ENCI/JV) (1) 11
    2003/C 260/09Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3267 — CRH/Cementbouw) (1) 12
    Banque centrale européenne
    2003/C 260/10Calendrier indicatif des périodes de constitution pour 2004 13
    II Actes préparatoires
    ......

    III Informations
    Commission
    2003/C 260/11Exploitation de services aériens réguliers — Appel d'offres lancé par la France au titre de l'article 4 paragraphe 1 point d) du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil pour l'exploitation de services aériens réguliers entre Angoulême et Lyon Saint-Exupéry (1) 14
    Avis — 41e édition du Répertoire de la législation Communautaire en vigueur S3
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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