EUR-Lex Access to European Union law
This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Use quotation marks to search for an "exact phrase". Append an asterisk (*) to a search term to find variations of it (transp*, 32019R*). Use a question mark (?) instead of a single character in your search term to find variations of it (ca?e finds case, cane, care).
Need more search options? Use the
Advanced search
You are here
Document C:2003:244:TOC
Official Journal of the European Union, C 244, 10 October 2003
Journal officiel de l’Union européenne, C 244, 10 octobre 2003
Journal officiel de l’Union européenne, C 244, 10 octobre 2003
Display all documents published in this Official Journal
Language
PDF
| Journal officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2431 C 244 46e année 10 octobre 2003 |
| Édition de langue française | Communications et informations | ||
| Numéro d'information | Sommaire | Page | |
| I Communications | |||
| ...... | |||
| II Actes préparatoires | |||
| Comité des régions | |||
| 49e session plénière des 9 et 10 avril 2003 | |||
| 2003/C 244/01 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la promotion de la cogénération sur la base de la demande de chaleur utile dans le marché intérieur de l'électricité" | 1 | |
| 2003/C 244/02 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de directive du Conseil relative aux conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'études, de formation professionnelle ou de volontariat" | 5 | |
| 2003/C 244/03 | Avis du Comité des régions sur:- la "Communication de la Commission: "Plus de recherche pour l'Europe — Objectif: 3 % du PIB"", et- la "Communication de la Commission "L'espace européen de la recherche: un nouvel élan; Renforcer, réorienter, ouvrir de nouvelles perspectives"" | 10 | |
| 2003/C 244/04 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme pour améliorer la qualité de l'enseignement supérieur et promouvoir la compréhension interculturelle au travers de la coopération avec les pays tiers (Erasmus World) (2004-2008)" | 14 | |
| 2003/C 244/05 | Avis du Comité des régions sur "La cohésion territoriale" | 23 | |
| 2003/C 244/06 | Avis du Comité des régions sur les "Positions de l'UE dans le domaine agricole pour le prochain cycle de négociations de l'OMC" | 26 | |
| 2003/C 244/07 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la qualité des eaux de baignade" | 31 | |
| 2003/C 244/08 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Vers une stratégie pour la protection et la conservation du milieu marin" | 34 | |
| 2003/C 244/09 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil arrêtant un programme pluriannuel (2004-2006) pour l'intégration efficace des technologies de l'information et de la communication (TIC) dans les systèmes d'éducation et de formation en Europe (Programme eLearning)" | 42 | |
| 2003/C 244/10 | Avis du Comité des régions sur:- la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions "Bilan de cinq années de stratégie européenne pour l'emploi"", et- la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions — L'avenir de la stratégie européenne pour l'emploi (SEE) "Une stratégie pour le plein emploi et des emplois de meilleure qualité pour tous"" | 46 | |
| 2003/C 244/11 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission "Critères de référence européens pour l'éducation et la formation: suivi du Conseil européen de Lisbonne"" | 50 | |
| 2003/C 244/12 | Résolution du Comité des régions exprimant le soutien aux élus locaux faisant l'objet d'attaques et de menaces au Pays basque | 53 | |
| FR | |||