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Document C:2002:293:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 293, 28 novembre 2002


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7052

    C 293
    45e année
    28 novembre 2002
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    Commission
    2002/C 293/01Taux de change de l'euro 1
    2002/C 293/02Notification de titres de médecin spécialiste (1) 2
    2002/C 293/03Communication de la Commission concernant les licences octroyées à des entreprises ferroviaires (1) 3
    2002/C 293/04Notification de la Commission concernant les licences des entreprises ferroviaires (1) 4
    2002/C 293/05Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.3024 — Bain Capital/Rhodia) (1) 5
    2002/C 293/06Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.2980 — Cargill/AOP) (1) 6
    ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN
    Cour AELE
    2002/C 293/07Recours introduit le 30 juillet 2002 par Technologien, Bau- und Wirtschaftsberatung GmbH et The Bellona Foundation contre l'Autorité de surveillance AELE (Affaire E-2/02) 7
    2002/C 293/08Communication de l'Autorité de surveillance AELE relative à la trente-quatrième modification des règles de procédure et d'application dans le domaine des aides d'État (prolongation de la période de validité des règles relatives aux aides à la recherche et au développement) 7
    Autorité de surveillance AELE
    2002/C 293/09Autorisation d'une aide d'État conformément à l'article 61 de l'accord EEE et à l'article 1er, paragraphe 3, du protocole 3 de l'accord entre les États de l'AELE relatif à l'institution d'une Autorité de surveillance et d'une Cour de justice (Décision de l'Autorité de surveillance AELE de ne pas soulever d'objections) 8
    II Actes préparatoires
    ......
    III Informations
    Parlement européen
    2002/C 293/10Procès-verbal de la session du 27 au 28 février 2002 publiées au Journal officiel des Communautés européennes C 284 E 9
    Journal officiel des Communautés européennes C 293 E
    Commission
    2002/C 293/11Avis d'adjudication de l'abattement du droit à l'importation de maïs en provenance des pays tiers 10
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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