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Document C:2002:151:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 151, 25 juin 2002


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7052

    C 151
    45e année
    25 juin 2002
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    Commission
    2002/C 151/01Taux de change de l'euro 1
    2002/C 151/02Aides d'État — Portugal — Aide C 23/2002 (ex N 161/2001) — Opel Azambuja — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE (1) 2
    2002/C 151/03Publication d'une demande de modification en vertu de l'article 9 du règlement (CEE) no 2081/92 d'un ou plusieurs éléments du cahier des charges d'une dénomination enregistrée en vertu de l'article 17 ou de l'article 6 dudit règlement 9
    2002/C 151/04Publication d'une demande de modification en vertu de l'article 9 du règlement (CEE) no 2081/92 d'un ou plusieurs éléments du cahier des charges d'une dénomination enregistrée en vertu de l'article 17 ou de l'article 6 dudit règlement 10
    2002/C 151/05Publication d'une demande de modification en vertu de l'article 9 du règlement (CEE) no 2081/92 d'un ou plusieurs éléments du cahier des charges d'une dénomination enregistrée en vertu de l'article 17 ou de l'article 6 dudit règlement 11
    2002/C 151/06Avis de la Commission du 21 juin 2002 concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs résultant de modifications sur le site de la centrale nucléaire de Grafenrheinfeld (KKG) implantée en République fédérale d'Allemagne, en application de l'article 37 du traité Euratom 12
    2002/C 151/07Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.2849 — Doughty Hanson/ATU) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1) 13
    II Actes préparatoires en application du titre VI du traité sur l'Union européenne
    2002/C 151/08Initiative du Royaume d'Espagne en vue de l'adoption de la décision du Conseil instaurant un mécanisme d'évaluation des dispositions juridiques nationales en matière de lutte contre le terrorisme et de leur mise en œuvre 14
    III Informations
    Commission
    2002/C 151/09Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire) 16
    2002/C 151/10Appel à propositions — Programme Al!Illegal G1-E2!an: mesures d'accompagnement 17
    2002/C 151/11Textes publiés au Journal officiel des Communautés européennes C 151 E 19
    Journal officiel des Communautés européennes C 151 E
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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