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Document C:2002:126:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 126, 28 mai 2002


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7052

    C 126
    45e année
    28 mai 2002
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    Commission
    2002/C 126/01Taux de change de l'euro 1
    2002/C 126/02Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection 2
    2002/C 126/03Publication des éléments essentiels des décisions d'attribution d'un concours financier au titre du règlement (CE) no 1164/94 du Conseil instituant le Fonds de cohésion, modifié par les règlements (CE) no 1264/1999 et (CE) no 1265/1999 du Conseil 3
    2002/C 126/04Publication des éléments essentiels des décisions d'attribution d'un concours financier au titre du règlement (CE) no 1164/94 instituant le Fonds de cohésion, modifié par les règlements (CE) no 1264/1999 et (CE) no 1265/1999 du Conseil 9
    2002/C 126/05Publication des éléments essentiels des décisions d'attribution d'un concours financier au titre du règlement (CE) no 1164/94 instituant le Fonds de cohésion, modifié par les règlements (CE) no 1264/1999 et (CE) no 1265/1999 12
    2002/C 126/06Avis aux exportateurs 13
    2002/C 126/07Notification de la Commission concernant les licences des entreprises ferroviaires 14
    2002/C 126/08Notification de la Commission concernant les licences des entreprises ferroviaires 15
    2002/C 126/09Notification de la Commission concernant les licences des entreprises ferroviaires 16
    2002/C 126/10Communication de la Commission concernant les licences octroyées à des entreprises ferroviaires 17
    2002/C 126/11Notification de la Commission concernant les licences des entreprises ferroviaires 18
    2002/C 126/12Notification de la Commission concernant les licences des entreprises ferroviaires 19
    2002/C 126/13Communication de la Commission concernant les licences octroyées à des entreprises ferroviaires 20
    Le Médiateur européen
    2002/C 126/14Au cours de l'année 2001, le Médiateur européen a adressé deux rapports spéciaux au Parlement européen (conformément à l'article 3, paragraphe 7, du statut du Médiateur européen) 21
    II Actes préparatoires en application du titre VI du traité sur l'Union européenne
    2002/C 126/15Initiative du Royaume d'Espagne en vue de l'adoption d'une décision du Conseil relative à l'application de mesures spécifiques de coopération policière et judiciaire en matière de lutte contre le terrorisme, conformément à l'article 4 de la position commune 2001/931/PESC 22
    III Informations
    Commission
    2002/C 126/16Textes publiés au Journal officiel des Communautés européennes C 126 E 24
    Journal officiel des Communautés européennes C 126 E
    Rectificatifs
    2002/C 126/17Rectificatif à l'appel à propositions (direction générale "Éducation et culture") dans le cadre de la deuxième phase du programme Leonardo da Vinci (LdV-II) — (EAC/15/02) (JO C 117 du 18.5.2002) 26
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