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Document C:2002:066:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 66, 15 mars 2002


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 66
45e année
15 mars 2002
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Conseil
2002/C 66/01Conclusions du Conseil du 1er mars 2002 sur la normalisation 1
Commission
2002/C 66/02Taux de change de l'euro 3
2002/C 66/03Communication de la Commission conformément à l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil — Révision par l'Irlande des obligations de service public relatives aux services aériens réguliers assurés entre Dublin et Donegal (1) 4
2002/C 66/04Communication de la Commission conformément à l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil — Révision par l'Irlande des obligations de service public relatives aux services aériens réguliers assurés entre Dublin et Kerry (1) 5
2002/C 66/05Communication de la Commission conformément à l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil — Révision par l'Irlande des obligations de service public relatives aux services aériens réguliers assurés entre Dublin et Galway (1) 7
2002/C 66/06Communication de la Commission conformément à l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil — Révision par l'Irlande des obligations de service public relatives aux services aériens réguliers assurés entre Dublin et Knock (1) 8
2002/C 66/07Communication de la Commission conformément à l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil — Révision par l'Irlande des obligations de service public relatives aux services aériens réguliers assurés entre Dublin et Sligo (1) 9
2002/C 66/08Règlement (CEE) no 3030/93 du Conseil du 12 octobre 1993 relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers, modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 27/2002 de la Commission — Liste des membres de l'Organisation mondiale du commerce 11
2002/C 66/09Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État en faveur des petites et moyennes entreprises (1) 12
2002/C 66/10Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.2282 — BT/ESAT Digifone) (1) 13
2002/C 66/11Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.2693 — ADM/ACTI) (1) 13
2002/C 66/12Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.2485 — Verbund/Estag) (1) 14
2002/C 66/13Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.1978 — Telecom Italia/News Television/Stream) (1) 14
2002/C 66/14Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.2701 — Vattenfall/BEWAG) (1) 15
2002/C 66/15Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.2715 — E.ON/Oberösterreichische Ferngas/Jihoceska) (1) 15
II Actes préparatoires
......

III Informations
Commission
2002/C 66/16Grotius II — Pénal — Programme annuel et appel à propositions pour 2002 16
2002/C 66/17Programme STOP II — Programme annuel et appel à propositions pour 2002 21
2002/C 66/18Programme Falcone 2002 — Programme annuel et appel à propositions pour 2002 26
2002/C 66/19Programme OISIN II — Programme annuel et appel à propositions pour 2002 32
2002/C 66/20Programme Hippokrates — Programme annuel et appel à propositions pour 2002 36
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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