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Document C:2002:045:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 45, 19 février 2002


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7052

    C 45
    45e année
    19 février 2002
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    Commission
    2002/C 45/01Taux de change de l'euro 1
    2002/C 45/02Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1) 2
    2002/C 45/03Communication de la Commission sur l'immunité d'amendes et la réduction de leur montant dans les affaires portant sur des ententes (1) 3
    2002/C 45/04Publication d'une demande de modification en vertu de l'article 9 du règlement (CEE) no 2081/92 d'un ou plusieurs éléments du cahier des charges d'une dénomination enregistrée en vertu de l'article 17 ou de l'article 6 dudit règlement 6
    2002/C 45/05Abrogation de l'arrêté danois relatif à l'exercice de droits télévisuels sur des événements d'importance majeure pour la société 7
    II Actes préparatoires en application du titre VI du traité sur l'Union européenne
    2002/C 45/06Initiative du Royaume d'Espagne en vue de l'adoption d'un acte du Conseil établissant, conformément à l'article 34 du traité sur l'Union européenne, la convention relative à la répression par les administrations douanières du trafic illicite de drogue en haute mer 8
    III Informations
    Conseil
    2002/C 45/07Textes publiés au Journal officiel des Communautés européennes C 45 E 13
    Journal officiel des Communautés européennes C 45 E
    Commission
    2002/C 45/08Appel à propositions dans le domaine de l'environnement 14
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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