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Document C:2001:374:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 374, 29 décembre 2001


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7052

    C 374
    44e année
    29 décembre 2001
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    Parlement européen
    2001/C 374/01Décision du bureau relative à l'accès du public aux documents du Parlement européen 1
    Conseil
    2001/C 374/02Communication relative à l'ouverture des contingents fixés par la décision des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil du 19 décembre 2001, pour les importations de certains produits sidérurgiques CECA originaires de la Fédération de Russie 7
    2001/C 374/03Communication relative à l'ouverture des contingents fixés par la décision des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil du 19 décembre 2001, pour les importations de certains produits sidérurgiques CECA originaires du Kazakhstan 23
    2001/C 374/04Communication relative à l'ouverture des contingents fixés par la décision des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil du 19 décembre 2001, pour les importations de certains produits sidérurgiques CECA originaires d'Ukraine 39
    Commission
    2001/C 374/05Taux de change de l'euro 55
    2001/C 374/06Appel à soumission de projets pour la protection comme mémoriaux historiques des sites des camps de concentration nazis 56
    2001/C 374/07Extension du système de délivrance électronique de licences pour les importations de produits textiles et d'habillement 58
    2001/C 374/08Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection 59
    2001/C 374/09Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'États accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État en faveur des petites et moyennes entreprises (1) 62
    2001/C 374/10Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.2609 — Hewlett Packard/Compaq) (1) 68
    2001/C 374/11Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.2662 — Danish Crown/Steff-Houlberg) (1) 69
    II Actes préparatoires en application du titre VI du traité sur l'Union européenne
    2001/C 374/12Initiative du Royaume de Belgique en vue de l'adoption d'une décision du Conseil d'adaptation des traitements de base du personnel d'Europol ainsi que des allocations et indemnités qui lui sont versées 70
    Rectificatifs
    2001/C 374/13Rectificatif à l'appel à propositions pour le programme Tacis de partenariat pour le développement d'institutions — soutien à la société civile et aux initiatives locales — publié par la Commission européenne (JO C 362 du 18.12.2001) 72
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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