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Document C:2001:367:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 367, 21 décembre 2001


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7052

    C 367
    44e année
    21 décembre 2001
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    Conseil
    2001/C 367/01Résolution du Conseil concernant le renforcement de la stratégie en faveur de la mobilité au sein de l'Espace européen de la recherche (EER) 1
    Commission
    2001/C 367/02Taux de change de l'euro 2
    2001/C 367/03Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 89/686/CEE du Conseil du 21 décembre 1989 relative aux "Équipements de protection individuelle", modifiée par les directives 93/68/CEE, 93/95/CEE et 96/58/CE (1) 3
    2001/C 367/04Avis d'ouverture d'une procédure antidumping concernant les importations de noirs de carbone de grade caoutchouc originaires d'Égypte et de Russie 16
    2001/C 367/05Aides d'État — Espagne — Aide C 39/2001 (ex N 11/2001) — Aide à la restructuration en faveur de Minas de Río Tinto SAL — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE (1) 19
    2001/C 367/06Communication de la Commission au titre de la procédure prévue par l'article 1er, paragraphe 4, de la directive 96/67/CE du Conseil (1) 25
    2001/C 367/07Nouveaux niveaux contingentaires 2001 applicables à certains produits textiles et d'habillement originaires du Pakistan, assujettis à des restrictions quantitatives 27
    2001/C 367/08Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.2666 — Berkshire Hathaway/Fruit of the Loom) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1) 28
    2001/C 367/09Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.2660 — NPM/ABN AMRO/Norit Personal Care Holding) (1) 29
    2001/C 367/10Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.2608 — INA/FAG) (1) 29
    2001/C 367/11Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.2517 — Bristol Myers Squibb/DuPont) (1) 30
    2001/C 367/12Enquête sur un accord d'alliance dans le secteur du transport aérien (1) 30
    II Actes préparatoires
    ......
    III Informations
    Commission
    2001/C 367/13Appel à propositions relatives à des actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration dans le domaine "Affirmer le rôle international de la recherche communautaire" (1998-2002) 31
    2001/C 367/14Appel à propositions relatives à des actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration dans le domaine "Affirmer le rôle international de la recherche communautaire" (1998-2002) — INCO-MED 35
    2001/C 367/15Exploitation de services aériens réguliers — Appel d'offres lancé par le Royaume-Uni conformément aux dispositions de l'article 4, paragraphe 1, point d) du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil pour l'exploitation de services aériens réguliers entre l'île principale des Orcades (Kirkwall) et les îles de Papa Westray, North Ronaldsay, Westray, Sanday, Stronsay et Eday (1) 38
    Rectificatifs
    2001/C 367/16Rectificatif à l'autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (JO C 358 du 15.12.2001) 40
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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