EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2000:293:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 293, 14 octobre 2000


Display all documents published in this Official Journal
Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 293
43e année
14 octobre 2000
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Conseil
2000/C 293/01Résolution du Conseil du 2 octobre 2000 sur les droits des passagers aériens 1
2000/C 293/02Résolution du Conseil du 3 octobre 2000 concernant l'organisation et la gestion de l'Internet 3
Commission
2000/C 293/03Taux de change de l'euro 5
2000/C 293/04Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1) 6
2000/C 293/05Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection 8
2000/C 293/06Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil du 14 juin 1993 relative aux dispositifs Médicaux (1) 9
2000/C 293/07Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 90/385/CEE du Conseil du 20 juin 1990 relative aux dispositifs médicaux implantables actifs et de la directive 93/42/CEE du Conseil du 14 juin 1993 relative aux dispositifs médicaux (1) 10
2000/C 293/08Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (1) 11
2000/C 293/09Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.2044 — Interbrew/Bass) (1) 11
2000/C 293/10Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.2148 — ABB/Avireal/JV) — Affaire se prêtant à l'application de la procédure simplifiée (1) 12
2000/C 293/11Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.2191 — BT/Amadeus/JV) — Affaire se prêtant à l'application de la procédure simplifiée (1) 13
2000/C 293/12Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.2184 — Kohlberg Kravis Roberts/Laporte) — Affaire se prêtant à l'application de la procédure simplifiée (1) 14
2000/C 293/13Renotification d'une opération de concentration préalablement notifiée (Affaire COMP/M.1915 — The Post Office/TPG/SPPL) (1) 15
2000/C 293/14Liste des organisations ayant bénéficié d'un financement communautaire pour la protection de l'environnement 16
2000/C 293/15Renouvellement des mandats des membres et nomination de nouveaux membres du comité d'experts en matière de transit de gaz naturel sur les grands réseaux, institué par la décision 95/539/CE 17
2000/C 293/16Communication faite en vertu de l'article 19, paragraphe 3, du règlement no 17 du Conseil — Affaire COMP/D1/29.373 — Visa International (1) 18
II Actes préparatoires
......

III Informations
Commission
2000/C 293/17Appel à propositions pour des actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche, de développement technologique et de démonstration "Société de l'information conviviale" (1998-2002) (Programme IST) 22
2000/C 293/18Avis d'adjudication de la subvention à l'expédition de riz décortiqué à grains longs vers l'île de la Réunion 25
2000/C 293/19Avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains longs vers certains pays tiers 26
2000/C 293/20Avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains ronds vers certains pays tiers 28
2000/C 293/21Avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A vers certains pays tiers de l'Europe 29
2000/C 293/22Avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A vers certains pays tiers 31

Rectificatifs
2000/C 293/23Rectificatif à l'appel à propositions SCRE/111505/C/G — Programme People to People (JO C 254 du 5.9.2000) 32
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Top