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Document C:1998:411:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 411, 31 décembre 1998


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7052

    C 411
    41e année
    31 décembre 1998
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    I Communications
    Conseil
    98/C 411/01Résolution du Conseil, du 17 décembre 1998, relative au mode d'emploi des biens de consommation techniques 1
    Commission
    98/C 411/02ECU 5
    98/C 411/03Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation 6
    98/C 411/04Jours fériés pour l'année 1999 7
    98/C 411/05Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 octobre au 15 novembre 1998 [Publication en vertu de l'article 12 ou de l'article 34 du règlement (CEE) no 2309/93 du Conseil] 7
    98/C 411/06Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 novembre au 15 décembre 1998 [Publication en vertu de l'article 12 ou de l'article 34 du règlement (CEE) no 2309/93 du Conseil] 8
    II Actes préparatoires
    Banque centrale européenne
    98/C 411/07Recommandation de la BCE concernant un règlement (CE) du Conseil relatif aux limites et conditions des augmentations de capital de la Banque centrale européenne (BCE/1998/11) 10
    98/C 411/08Recommandation de la Banque centrale européenne, du 12 novembre 1998, concernant la désignation des commissaires aux comptes extérieurs des banques centrales nationales (BCE/1998/5) 11
    III Informations
    Commission
    98/C 411/09Appel à soumission de propositions pour le soutien d'organisations internationales non gouvernementales de jeunesse 12
    98/C 411/10Avis d'adjudication de l'abattement du droit à l'importation de maïs en provenance des pays tiers 15
    98/C 411/11Avis d'adjudication de l'abattement du droit à l'importation de maïs en provenance des pays tiers 16
    98/C 411/12Avis d'adjudication de l'abattement du droit à l'importation de sorgho en provenance des pays tiers 17
    Avis important aux lecteurs (voir page 3 de la couverture) s3
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