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Document C:1998:337:TOC
Official Journal of the European Communities, C 337, 05 November 1998
Journal officiel des Communautés européennes, C 337, 05 novembre 1998
Journal officiel des Communautés européennes, C 337, 05 novembre 1998
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7052 C 337 41e année 5 novembre 1998 |
Édition de langue française | Communications et informations | |
I Communications | ||
Conseil | ||
98/C 337/01 | Décision du Conseil, du 22 octobre 1998, portant nomination du membre danois représentant les utilisateurs et négociants au Comité consultatif de la Communauté européenne du charbon et de l'acier | 1 |
Commission | ||
98/C 337/02 | ECU | 2 |
98/C 337/03 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation | 3 |
98/C 337/04 | Commission administrative des Communautés européennes pour la sécurité sociale des travailleurs migrants — Taux de conversion des monnaies en application du règlement (CEE) no 2615/79 du Conseil | 4 |
98/C 337/05 | Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection | 5 |
ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN | ||
Autorité de surveillance AELE | ||
98/C 337/06 | Autorisation d'une aide d'État conformément à l'article 61 de l'accord EEE et de l'article 1er, paragraphe 3, du protocole 3 de l'accord relatif à l'institution d'une Autorité de surveillance et d'une Cour de justice — Décision de l'Autorité de surveillance de ne pas soulever d'objection | 6 |
98/C 337/07 | Autorisation d'une aide d'État conformément à l'article 61 de l'accord EEE et de l'article 1er, paragraphe 3, du protocole 3 de l'accord relatif à l'institution d'une Autorité de surveillance et d'une Cour de justice — Décision de l'Autorité de surveillance de ne pas soulever d'objection | 7 |
II Actes préparatoires | ||
Commission | ||
98/C 337/08 | Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CE) no 850/98 du 30 mars 1998 visant à la conservation des ressources de pêche par des mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins | 8 |
Rectificatifs | ||
98/C 337/09 | Rectificatif à l'écu (JO C 334 du 31.10.1998) | 12 |
FR |