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Document C:1998:337:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 337, 05 novembre 1998


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 337
41e année
5 novembre 1998
Édition de langue françaiseCommunications et informations

I Communications
Conseil
98/C 337/01Décision du Conseil, du 22 octobre 1998, portant nomination du membre danois représentant les utilisateurs et négociants au Comité consultatif de la Communauté européenne du charbon et de l'acier 1
Commission
98/C 337/02ECU 2
98/C 337/03Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation 3
98/C 337/04Commission administrative des Communautés européennes pour la sécurité sociale des travailleurs migrants — Taux de conversion des monnaies en application du règlement (CEE) no 2615/79 du Conseil 4
98/C 337/05Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 92 et 93 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection 5
ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN
Autorité de surveillance AELE
98/C 337/06Autorisation d'une aide d'État conformément à l'article 61 de l'accord EEE et de l'article 1er, paragraphe 3, du protocole 3 de l'accord relatif à l'institution d'une Autorité de surveillance et d'une Cour de justice — Décision de l'Autorité de surveillance de ne pas soulever d'objection 6
98/C 337/07Autorisation d'une aide d'État conformément à l'article 61 de l'accord EEE et de l'article 1er, paragraphe 3, du protocole 3 de l'accord relatif à l'institution d'une Autorité de surveillance et d'une Cour de justice — Décision de l'Autorité de surveillance de ne pas soulever d'objection 7
II Actes préparatoires
Commission
98/C 337/08Proposition de règlement (CE) du Conseil modifiant le règlement (CE) no 850/98 du 30 mars 1998 visant à la conservation des ressources de pêche par des mesures techniques de protection des juvéniles d'organismes marins 8
Rectificatifs
98/C 337/09Rectificatif à l'écu (JO C 334 du 31.10.1998) 12
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