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Document C:1998:333:TOC
Official Journal of the European Communities, C 333, 30 October 1998
Journal officiel des Communautés européennes, C 333, 30 octobre 1998
Journal officiel des Communautés européennes, C 333, 30 octobre 1998
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| Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7052 C 333 41e année 30 octobre 1998 |
| Édition de langue française | Communications et informations | ||
| Numéro d'information | Sommaire | Page | |
| I Communications | |||
| Conseil | |||
| 98/C 333/01 | Position commune (CE) no 48/98 du 4 juin 1998 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 C du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'un règlement du Conseil établissant les règles et procédures communes applicables aux transferts de certains types de déchets vers certains pays non membres de l'OCDE | 1 | |
| 98/C 333/02 | Position commune (CE) no 49/98 du 4 juin 1998 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 C du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une directive du Conseil concernant la mise en décharge des déchets | 15 | |
| 98/C 333/03 | Position commune (CE) no 50/98 du 16 juin 1998 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 C du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une décision du Conseil modifiant la décision 93/389/CEE relative à un mécanisme de surveillance des émissions de CO2 et des autres gaz à effet de serre dans la Communauté | 38 | |
| 98/C 333/04 | Position commune (CE) no 51/98 du 24 septembre 1998 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 B du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du Conseil sur certains aspects de la vente et des garanties des biens de consommation | 46 | |
| 98/C 333/05 | Position commune (CE) no 52/98 du 24 septembre 1998 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 B du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'une décision du Parlement européen et du Conseil relative à l'introduction coordonnée dans la Communauté d'un système de communications mobiles et sans fil (UMTS) de troisième génération | 56 | |
| 98/C 333/06 | Position commune (CE) no 53/98 du 24 septembre 1998 arrêtée par le Conseil, statuant conformément à la procédure visée à l'article 189 B du traité instituant la Communauté européenne, en vue de l'adoption d'un règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 2913/92 en ce qui concerne le régime du transit externe | 65 | |
| FR | |||