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Document C:1998:200:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 200, 26 juin 1998


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 200
41e année
26 juin 1998
Édition de langue françaiseCommunications et informations

I Communications
Commission
98/C 200/01ECU 1
98/C 200/02Structures de contrôle communiquées par les États membres conformément à l'article 10 paragraphe 2 du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires 2
98/C 200/03Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens (1) 13
98/C 200/04Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens (1) 13
98/C 200/05Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens (1) 14
98/C 200/06Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens (1) 14
98/C 200/07Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens (1) 15
98/C 200/08Résumé des notifications reçues par la Commission en 1997, en application de l'article 5 du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil 16
98/C 200/09Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 mai 1998 au 15 juin 1998 [Publication en vertu de l'article 12 ou de l'article 34 du règlement (CEE) no 2309/93 du Conseil] 17
98/C 200/10Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 mai 1998 au 15 juin 1998 (Décision prise en vertu de l'article 14 de la directive 75/319/CEE ou de l'article 22 de la directive 81/881/CEE) 18
II Actes préparatoires
III Informations
Commission
98/C 200/11Exploitation de services aériens réguliers — Appel d'offres lancé par la République fédérale d'Allemagne en vertu de l'article 4, paragraphe 1, point d), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil, en vue de l'exploitation de services aériens réguliers entre Hof, Bayreuth et Francfort-sur-le-Main 19
Rectificatifs
98/C 200/12Rectificatif à la résolution du Comité consultatif CECA sur la prorogation des mesures d'adaptation CECA au sens de l'article 56 du traité CECA après 2002 et la révision des Fonds structurels (Agenda 2000) (JO C 155 du 20.5.1998) 20
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
FR
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