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Document C:1998:087:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 87, 23 mars 1998


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 87
41e année
23 mars 1998
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommairePage
I Communications
II Actes préparatoires
Commission
Propositions de la Commission concernant la fixation des prix des produits agricoles (1998/99)
98/C 87/01Proposition de Règlement (CE) no ... du Conseil, du ..., fixant, pour la campagne de commercialisation 1998/99, les majorations mensuelles du prix d'intervention des céréales 1
98/C 87/02Proposition de Règlement (CE) no ... du Conseil, du ..., modifiant le règlement (CEE) no 1765/92 instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables 3
98/C 87/03Proposition de Règlement (CE) no ... du Conseil, du ..., fixant, pour la campagne de commercialisation 1998/99, les majorations mensuelles du prix du riz paddy 4
98/C 87/04Proposition de Règlement (CE) no ... du Conseil, du ..., fixant, pour la campagne de commercialisation 1998/99, certains prix dans le secteur du sucre et la qualité type des betteraves 5
98/C 87/05Proposition de Règlement (CE) no ... du Conseil, du ..., fixant, pour la campagne de commercialisation 1998/99, les prix d'intervention dérivés du sucre blanc, le prix d'intervention du sucre brut, les prix minimaux de la betterave A et de la betterave B, ainsi que le montant du remboursement pour la péréquation des frais de stockage 7
98/C 87/06Proposition de Règlement (CE) no ... du Conseil, du ..., fixant, pour la campagne de commercialisation 1998/99, les montants de l'aide pour le lin textile et le chanvre ainsi que le montant retenu pour le financement des mesures favorisant l'utilisation de filasses de lin 9
98/C 87/07Proposition de Règlement (CE) no ... du Conseil, du ..., fixant, pour la campagne d'élevage 1998/99, le montant de l'aide pour les vers à soie 11
98/C 87/08Proposition de Règlement (CE) no ... du Conseil, du ..., fixant, pour la campagne 1998/1999, les prix d'orientation dans le secteur du vin 12
98/C 87/09Proposition de Règlement (CE) no ... du Conseil, du ..., modifiant le règlement (CEE) no 822/87 portant organisation commune du marché viti-vinicole 13
98/C 87/10Proposition de Règlement (CE) no ... du Conseil, du ..., modifiant le règlement (CEE) no 2332/92 relatif aux vins mousseux produits dans la Communauté, ainsi que le règlement (CEE) no 4252/88 relatif à l'élaboration et à la commercialisation des vins de liqueur produits dans la Communauté 15
98/C 87/11Proposition de Règlement (CE) no ... du Conseil, du ..., modifiant le règlement (CEE) no 1442/88 relatif à l'octroi, pour les campagnes viticoles 1988/89 à 1997/98, de primes d'abandon définitif de superficies viticoles 16
98/C 87/12Proposition de Règlement (CE) no ... du Conseil, du ..., modifiant le règlement (CEE) no 2392/86 portant établissement du casier viticole communautaire 17
98/C 87/13Proposition de Règlement (CE) no ... du Conseil, du ..., fixant, pour la récolte 1998, les primes pour le tabac en feuilles par groupe de variétés de tabac 18
98/C 87/14Proposition de Règlement (CE) no ... du Conseil, du ..., fixant le prix indicatif du lait et les prix d'intervention du beurre et du lait écrémé en poudre pour la campagne laitière 1998/99 20
98/C 87/15Proposition de Règlement (CE) no ... du Conseil, du ..., fixant, pour la campagne de commercialisation 1998/99, le prix d'intervention des gros bovins 22
98/C 87/16Proposition de Règlement (CE) no ... du Conseil, du ..., modifiant le règlement (CEE) no 805/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine 23
98/C 87/17Proposition de Règlement (CE) no ... du Conseil, du ..., fixant, pour la campagne de commercialisation 1999, le prix de base et la saisonnalisation du prix de base dans le secteur de la viande ovine 24
98/C 87/18Proposition de Règlement (CE) no ... du Conseil, du ..., fixant, pour la période du 1er juillet 1998 au 30 juin 1999, le prix de base et la qualité type du porc abattu 26
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