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Document C:1997:372:TOC
Official Journal of the European Communities, C 372, 9 December 1997
Journal officiel des Communautés européennes, C 372, 9 décembre 1997
Journal officiel des Communautés européennes, C 372, 9 décembre 1997
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
97/C 372/01 | ECU 8 décembre 1997 | |||
97/C 372/02 | RELEVÉ DES DOCUMENTS TRANSMIS PAR LA COMMISSION AU CONSEIL DURANT LA PÉRIODE DU 24 AU 28. 11. 1997 | |||
97/C 372/03 | Communication de la Commission sur la définition du marché en cause aux fins du droit communautaire de la concurrence | |||
97/C 372/04 | Communication concernant les accords d'importance mineure qui ne sont pas visés par les dispositions de l'article 85 paragraphe 1 du traité instituant la Communauté européenne | |||
97/C 372/05 | AVIS du comité consultatif en matière de concentrations entre entreprises rendu lors de sa quarante-cinquième réunion, le 9 avril 1997, sur un avant-projet de décision dans l'affaire IV/M.856 - Britisch Telecom/MCI | |||
97/C 372/06 | AVIS du comité consultatif en matière de concentrations entre entreprises rendu lors de sa quarante-septième réunion, le 4 juillet 1997, sur une proposition de décision dans l'affaire IV/M.877 - Boeing/McDonnell Douglas | |||
97/C 372/07 | AVIS du comité consultatif en matière de concentrations entre entreprises rendu lors de sa quarante-septième session complémentaire, le 16 juillet 1997, sur une proposition de décision dans l'affaire IV/M.877 - Boeing/McDonnell Douglas | |||
97/C 372/08 | AVIS du Comité consultatif en matière de concentrations entre entreprises rendu lors de sa quarante-septième réunion, deuxième session supplémentaire, le 25 juillet 1997, sur un avant-projet de décision dans l'affaire IV/M.877 - Boeing/McDonnell Douglas | |||
97/C 372/09 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.1042 - Eastman Kodak/Sun Chemical) | |||
97/C 372/10 | Décision de la Commission du 22/09/1997 déclarant la compatibilité avec le marché commun d'une concentration (Affaire N IV/M.967 - KLM/AIR UK) sur base du Règlement (CEE) n° 4064/89 du Conseil. (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi.) | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
97/C 372/11 | Proposition de directive du Conseil relative à la liste des zones agricoles défavorisées au sens du règlement (CE) n° 950/97 (Danemark) | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
97/C 372/12 | Appel à propositions (DG XXII/37/97) dans le cadre du programme «Leonardo da Vinci» | |||
97/C 372/13 | Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire) |
FR |